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Droit(s) du football / Mathieu TOUZEIL-DIVINA
Titre : Droit(s) du football Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2014 Importance : 190 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-92684-03-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport football supporter service public mondialisation actions choses acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit(s) du football [texte imprimé] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2014 . - 190 pages ; Broché.
ISBN : 979-10-92684-03-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport football supporter service public mondialisation actions choses acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2201 XXIII 2014 TOU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit du sport / Gérald SIMON
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD , Auteur ; Philippe ICARD, Auteur ; David JACOTOT (1969) , Auteur Editeur : Puf Année de publication : 2012 Collection : Thémis Importance : 602 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-059429-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Droit du sport [texte imprimé] / Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD , Auteur ; Philippe ICARD, Auteur ; David JACOTOT (1969) , Auteur . - Puf, 2012 . - 602 pages ; Broché. - (Thémis) .
ISBN : 978-2-13-059429-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2172 XXIII 2012 SIM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le droit du sport / Jean-Pierre KARAQUILLO
Titre : Le droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 164 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17814-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions sportives privées publiques règlementation juges recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.
Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.Le droit du sport [texte imprimé] / Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur . - 4ème édition . - Dalloz, 2019 . - 164 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-17814-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions sportives privées publiques règlementation juges recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.
Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2188 XXIII 2019 KAR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le droit du sport / Jean-Pierre DEPREZ
Titre : Le droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre DEPREZ, Auteur ; Louis DERWA, Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2017 Importance : 227 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0292-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport belgique législation jurisprudence colloque arbitrage matière sportive lutte contre le dopage influence européenne intermédiaires de sportifs droit à l'image Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le sport est un phénomène incontournable de la vie sociale, propulsé aujourd'hui au rang de secteur économique et financier majeur pour différentes raisons. Parmi celles-ci, citons notamment l'évolution des fédérations sportives de simple régulateur de leur discipline en acteur économique, la professionnalisation des sportifs et de leur environnement, la commercialisation des droits d'exploitation du spectacle sportif, etc.
Dans ce contexte, les conflits entre les règles sportives et les règles nationales, européennes ou internationales applicables à tout citoyen se sont multipliés et leur mode de résolution s'est développé. De même, les dérives du sport (parmi lesquelles le dopage) ont donné lieu à des procédures particulières. Le présent ouvrage a pour objet de faire le point, au travers de l'exposé de praticiens reconnus, sur les particularités du statut de divers acteurs du sport au regard du droit commun, illustrées par les affaires les plus marquantes.
Les contributions qui y sont rassemblées traitent ainsi du statut du sportif rémunéré, de la place de l'arbitrage dans les litiges sportifs, de l'influence du droit européen sur les réglementations sportives, de la lutte contre le dopage, du rôle des intermédiaires sportifs, de la tierce propriété en matière de football et enfin du droit à l'image.Le droit du sport [texte imprimé] / Jean-Pierre DEPREZ, Auteur ; Louis DERWA, Auteur . - Anthemis, 2017 . - 227 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8072-0292-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport belgique législation jurisprudence colloque arbitrage matière sportive lutte contre le dopage influence européenne intermédiaires de sportifs droit à l'image Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le sport est un phénomène incontournable de la vie sociale, propulsé aujourd'hui au rang de secteur économique et financier majeur pour différentes raisons. Parmi celles-ci, citons notamment l'évolution des fédérations sportives de simple régulateur de leur discipline en acteur économique, la professionnalisation des sportifs et de leur environnement, la commercialisation des droits d'exploitation du spectacle sportif, etc.
Dans ce contexte, les conflits entre les règles sportives et les règles nationales, européennes ou internationales applicables à tout citoyen se sont multipliés et leur mode de résolution s'est développé. De même, les dérives du sport (parmi lesquelles le dopage) ont donné lieu à des procédures particulières. Le présent ouvrage a pour objet de faire le point, au travers de l'exposé de praticiens reconnus, sur les particularités du statut de divers acteurs du sport au regard du droit commun, illustrées par les affaires les plus marquantes.
Les contributions qui y sont rassemblées traitent ainsi du statut du sportif rémunéré, de la place de l'arbitrage dans les litiges sportifs, de l'influence du droit européen sur les réglementations sportives, de la lutte contre le dopage, du rôle des intermédiaires sportifs, de la tierce propriété en matière de football et enfin du droit à l'image.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2195 XXIII 2017 DEP Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2197 XXIII 2017 DEP 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit du sport / Marc PELTIER
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc PELTIER, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bréal Année de publication : 2022 Collection : Lexifac Droit Importance : 200 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-5235-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions du sport sources règlement des litiges litiges sportifs acteurs du sport pratique sportive Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens.
Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.Droit du sport [texte imprimé] / Marc PELTIER, Auteur . - 2ème édition . - Bréal, 2022 . - 200 pages ; Broché. - (Lexifac Droit) .
ISBN : 978-2-7495-5235-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions du sport sources règlement des litiges litiges sportifs acteurs du sport pratique sportive Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens.
Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2564 XXIII 2022 PEL Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2576 XXIII 2022 PEL Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit du sport / Didier PORACCHIA
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2020 Collection : Manuel Importance : 878 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-07589-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Droit du sport [texte imprimé] / Didier PORACCHIA, Auteur ; Fabrice RIZZO, Auteur ; Jean-Michel MARMAYOU, Auteur ; Frédéric BUY, Auteur . - 4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2020 . - 878 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-07589-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport cadre juridique institutions internationales institutions nationales institutions nationales privées lois du sport justice du sport justice privée justice publique acteurs du sport groupements sportifs associations sportives sociétés sportives sportif nationalité sportif amateur sportif professionnel sport de haut niveau arbitres éducateurs entraîneurs exploitants: établissements d'activités physiques ou sportives agents sportifs encadrement médical syndicats groupes de pression activité sportive équipements sportifs compétitions sportives manifestations sportives dopage responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité administrative assurances financement du sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 XXIII 2020 POR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Droit, sport et médias / Alma SIGNORILE
Titre : Droit, sport et médias Titre original : Les droits audiovisuels des manifestations sportives Type de document : texte imprimé Auteurs : Alma SIGNORILE, Auteur Editeur : Fondation Varenne Année de publication : 2018 Importance : 504 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37032-185-5 Langues : Français (fre) Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droit audiovisuel retransmission événements sportifs commercialisation acteurs conditions contrat d'exploitation environnement du contrat droits audivisuels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s’inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond, mobilise le droit des contrats, le droit des biens, le droit de la propriété intellectuelle, le droit à l’information, le droit de la concurrence ainsi que des dispositions spécifiques du Code du sport, dans une démarche analytique et critique. Conjuguées, ces disciplines juridiques fondent la spécificité des droits audiovisuels sportifs et autorisent leur examen exhaustif, aiguisé par des prises de vue comparatistes en fonction des sources. La reconnaissance du monopole d’exploitation de la manifestation sportive au profit de l’organisateur et son caractère hybride à mi-chemin entre le droit de propriété et le droit de propriété intellectuelle, constituent la pierre angulaire de ce système juridique. Un droit de propriété spécial, fondé sur le monopole d’exploitation accordé au titulaire originel des droits, légitime la commercialisation des droits audiovisuels qui forment un régime juridique en tant que tel. Le système réunit la totalité des règles concernant les droits audiovisuels et s’impose, en sa qualité d’outil du droit des affaires, aux acteurs, des organisateurs aux médias. Dans ce contexte, la commercialisation des droits donne lieu à un contrat singulier qui impacte des contrats périphériques tandis que son environnement permet de considérer comment sa réalité est prise en compte, notamment par le droit à l’information. Il ressort de l’ensemble qu’un cadre juridique mieux adapté que celui proposé actuellement par le législateur, qui ne correspond qu’imparfaitement à la pratique tandis que certains concepts y sont ignorés ou mal définis, permettrait de rendre le Code du sport plus efficient. Droit, sport et médias = Les droits audiovisuels des manifestations sportives [texte imprimé] / Alma SIGNORILE, Auteur . - Fondation Varenne, 2018 . - 504 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-37032-185-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droit audiovisuel retransmission événements sportifs commercialisation acteurs conditions contrat d'exploitation environnement du contrat droits audivisuels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s’inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond, mobilise le droit des contrats, le droit des biens, le droit de la propriété intellectuelle, le droit à l’information, le droit de la concurrence ainsi que des dispositions spécifiques du Code du sport, dans une démarche analytique et critique. Conjuguées, ces disciplines juridiques fondent la spécificité des droits audiovisuels sportifs et autorisent leur examen exhaustif, aiguisé par des prises de vue comparatistes en fonction des sources. La reconnaissance du monopole d’exploitation de la manifestation sportive au profit de l’organisateur et son caractère hybride à mi-chemin entre le droit de propriété et le droit de propriété intellectuelle, constituent la pierre angulaire de ce système juridique. Un droit de propriété spécial, fondé sur le monopole d’exploitation accordé au titulaire originel des droits, légitime la commercialisation des droits audiovisuels qui forment un régime juridique en tant que tel. Le système réunit la totalité des règles concernant les droits audiovisuels et s’impose, en sa qualité d’outil du droit des affaires, aux acteurs, des organisateurs aux médias. Dans ce contexte, la commercialisation des droits donne lieu à un contrat singulier qui impacte des contrats périphériques tandis que son environnement permet de considérer comment sa réalité est prise en compte, notamment par le droit à l’information. Il ressort de l’ensemble qu’un cadre juridique mieux adapté que celui proposé actuellement par le législateur, qui ne correspond qu’imparfaitement à la pratique tandis que certains concepts y sont ignorés ou mal définis, permettrait de rendre le Code du sport plus efficient. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2189 XXIII 2018 SIG Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les droits fondamentaux et le sport / Sandrine GIUMARRA
Titre : Les droits fondamentaux et le sport Titre original : Contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine GIUMARRA, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2012 Importance : 472 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0816-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droits fondamentaux sports droit de l'union constitutionnalisation du droit du sport principes matriciels du sport finalités du sport diffusion des droits juge Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les droits fondamentaux, pris sous l'angle du sport soulèvent plusieurs problématiques. La première est relative à leur application au sein du mouvement sportif et la seconde est celle de savoir si la pratique du sport constitue un droit fondamental. La rencontre entre Les droits fondamentaux et le sport est, d'une certaine manière, annoncée par les principes régissant l'ensemble du mouvement sportif, aussi bien national qu'international.
La Charte olympique déclare notamment, que la pratique du sport est un droit de l'homme qui s'effectue à l'abri de toute discrimination dans un souci de préserver la dignité humaine. En Espagne et au Portugal, pays dotés de Constitutions plus récentes que la nôtre, la pratique du sport est constitutionnellement garantie. Ceci en fait une obligation à la charge de l'Etat. En droit interne, différentes dispositions de même valeur normative telles que le droit à l'éducation, le droit au travail et le droit aux loisirs garantissent implicitement toutes les finalités du sport.
D'autres structurent le mouvement sportif. L'organisation institutionnelle des activités physiques et sportives est principalement basée sur la liberté d'association, et le principe inhérent à la compétition sportive repose sur le principe d'égalité sur la base duquel le Conseil constitutionnel a dégagé le principe de sincérité des compétitions sportives. Ces droits fondamentaux constituent donc les fondements constitutionnels du droit du sport.
On observe ensuite non seulement que les droits fondamentaux imprègnent le mouvement sportif institutionnel et le juge ordinaire, mais également la diffusion de ceux-ci dans cette branche du droit. En effet, la pratique du sport est limitée par la diffusion d'autres droits et libertés fondamentaux, tels que le droit à la protection de la santé ou la libre administration et le droit de propriété des collectivités territoriales.
Le mouvement sportif et le juge ordinaire sont également imprégnés par les droits constitutionnellement garantis. Les institutions sportives, sont en effet tenues de garantir le respect des droits fondamentaux comme les droits de la défense qui découlent des missions et prérogatives confiées aux institutions sportives. Enfin, dans le contentieux sportif le juge ordinaire assure également aux justiciables l'effectivité de leurs droits fondamentaux.
La Constitution a une implicite mais réelle influence sur le droit du sport.Les droits fondamentaux et le sport = Contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit du sport [texte imprimé] / Sandrine GIUMARRA, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012 . - 472 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7314-0816-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droits fondamentaux sports droit de l'union constitutionnalisation du droit du sport principes matriciels du sport finalités du sport diffusion des droits juge Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les droits fondamentaux, pris sous l'angle du sport soulèvent plusieurs problématiques. La première est relative à leur application au sein du mouvement sportif et la seconde est celle de savoir si la pratique du sport constitue un droit fondamental. La rencontre entre Les droits fondamentaux et le sport est, d'une certaine manière, annoncée par les principes régissant l'ensemble du mouvement sportif, aussi bien national qu'international.
La Charte olympique déclare notamment, que la pratique du sport est un droit de l'homme qui s'effectue à l'abri de toute discrimination dans un souci de préserver la dignité humaine. En Espagne et au Portugal, pays dotés de Constitutions plus récentes que la nôtre, la pratique du sport est constitutionnellement garantie. Ceci en fait une obligation à la charge de l'Etat. En droit interne, différentes dispositions de même valeur normative telles que le droit à l'éducation, le droit au travail et le droit aux loisirs garantissent implicitement toutes les finalités du sport.
D'autres structurent le mouvement sportif. L'organisation institutionnelle des activités physiques et sportives est principalement basée sur la liberté d'association, et le principe inhérent à la compétition sportive repose sur le principe d'égalité sur la base duquel le Conseil constitutionnel a dégagé le principe de sincérité des compétitions sportives. Ces droits fondamentaux constituent donc les fondements constitutionnels du droit du sport.
On observe ensuite non seulement que les droits fondamentaux imprègnent le mouvement sportif institutionnel et le juge ordinaire, mais également la diffusion de ceux-ci dans cette branche du droit. En effet, la pratique du sport est limitée par la diffusion d'autres droits et libertés fondamentaux, tels que le droit à la protection de la santé ou la libre administration et le droit de propriété des collectivités territoriales.
Le mouvement sportif et le juge ordinaire sont également imprégnés par les droits constitutionnellement garantis. Les institutions sportives, sont en effet tenues de garantir le respect des droits fondamentaux comme les droits de la défense qui découlent des missions et prérogatives confiées aux institutions sportives. Enfin, dans le contentieux sportif le juge ordinaire assure également aux justiciables l'effectivité de leurs droits fondamentaux.
La Constitution a une implicite mais réelle influence sur le droit du sport.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2205 XXIII 2012 GIU Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les fédérations sportives / Grégory MOLLION
Titre : Les fédérations sportives Titre original : Le droit administratif à l'épreuve de groupements privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégory MOLLION, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit public num. 246 Importance : 440 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02668-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : fédérations sportives droit administratif groupements privés intérêt général prérogatives déléguées fédérales statut hétérogène personne privée service public organisme administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : La jurisprudence relative aux groupements privés édictant des actes administratifs n'est pas nouvelle. Concernant les fédérations sportives, l'affaire Fédération des industries françaises d'articles de sport de 1974 constitue le point de départ d'une jurisprudence constante. Pourtant, une étude sur la qualification jurisprudentielle des fédérations sportives est porteuse d'enjeux pour la connaissance du droit administratif contemporain.
Ainsi, il ressort de l’analyse des fédérations sportives que leurs prérogatives sont endogènes et que leur statut est hétérogène. Invoquer le caractère endogène des prérogatives fédérales revient à contredire la jurisprudence sur les fondements de l’acte administratif unilatéral édicté par ces groupements. De même, réfléchir sur le statut hétérogène des fédérations enrichit le débat relatif à la classification des institutions administratives dans notre système juridique. Dans les deux cas, il apparaît un décalage entre les spécificités des fédérations sportives et les notions employées par le Conseil d’État pour les soumettre à sa juridiction.
Par une recherche sur l’évolution de la qualification des fédérations sportives en droit administratif, certaines notions-clefs de cette matière — prérogatives de puissance publique, service public, personne privée chargée d’une mission de service public, et autorité administrative — font l’objet d’une lecture renouvelée. En outre, les notions d’exorbitance ou d’organisme administratif contribuent à étoffer « l’herbier » conceptuel mis à la disposition du juge. Les fédérations sportives constituent ainsi un terrain d’observation privilégié du droit administratif.Les fédérations sportives = Le droit administratif à l'épreuve de groupements privés [texte imprimé] / Grégory MOLLION, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2005 . - 440 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit public; 246) .
ISBN : 978-2-275-02668-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : fédérations sportives droit administratif groupements privés intérêt général prérogatives déléguées fédérales statut hétérogène personne privée service public organisme administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : La jurisprudence relative aux groupements privés édictant des actes administratifs n'est pas nouvelle. Concernant les fédérations sportives, l'affaire Fédération des industries françaises d'articles de sport de 1974 constitue le point de départ d'une jurisprudence constante. Pourtant, une étude sur la qualification jurisprudentielle des fédérations sportives est porteuse d'enjeux pour la connaissance du droit administratif contemporain.
Ainsi, il ressort de l’analyse des fédérations sportives que leurs prérogatives sont endogènes et que leur statut est hétérogène. Invoquer le caractère endogène des prérogatives fédérales revient à contredire la jurisprudence sur les fondements de l’acte administratif unilatéral édicté par ces groupements. De même, réfléchir sur le statut hétérogène des fédérations enrichit le débat relatif à la classification des institutions administratives dans notre système juridique. Dans les deux cas, il apparaît un décalage entre les spécificités des fédérations sportives et les notions employées par le Conseil d’État pour les soumettre à sa juridiction.
Par une recherche sur l’évolution de la qualification des fédérations sportives en droit administratif, certaines notions-clefs de cette matière — prérogatives de puissance publique, service public, personne privée chargée d’une mission de service public, et autorité administrative — font l’objet d’une lecture renouvelée. En outre, les notions d’exorbitance ou d’organisme administratif contribuent à étoffer « l’herbier » conceptuel mis à la disposition du juge. Les fédérations sportives constituent ainsi un terrain d’observation privilégié du droit administratif.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2180 XXIII 2005 MOL Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Géopolitique du sport / Pascal BONIFACE
Titre : Géopolitique du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal BONIFACE, Auteur Editeur : Armand Colin Année de publication : 2014 Importance : 192 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-200-28961-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : droit du sport géopolitique relations internationales mondialisation instrument de puissance identité nationale politique diplomatie sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le sport, c’est plus que du sport. Ce sont des émotions, des vibrations mais c’est aussi de la géopolitique. Il est devenu un élément essentiel, car visible à l’échelle universelle, du rayonnement des États et aux acteurs qui se bousculent sur la scène internationale. C’est l’arme absolue du « soft power » ou puissance douce.
Ainsi, le sport est la façon la plus visible de montrer son drapeau et d’exister aux yeux des autres sur la carte du monde. Il est devenu le nouveau terrain d'affrontement – pacifique et régulé – des États, alors que la globalisation vient effacer les identités nationales. Rassembleur et fédérateur, le sport est le moyen le plus sûr d’unir une nation autour d’un projet commun, dans l’espérance d’une victoire ou d’un exploit.Géopolitique du sport [texte imprimé] / Pascal BONIFACE, Auteur . - Armand Colin, 2014 . - 192 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-200-28961-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : droit du sport géopolitique relations internationales mondialisation instrument de puissance identité nationale politique diplomatie sportive Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le sport, c’est plus que du sport. Ce sont des émotions, des vibrations mais c’est aussi de la géopolitique. Il est devenu un élément essentiel, car visible à l’échelle universelle, du rayonnement des États et aux acteurs qui se bousculent sur la scène internationale. C’est l’arme absolue du « soft power » ou puissance douce.
Ainsi, le sport est la façon la plus visible de montrer son drapeau et d’exister aux yeux des autres sur la carte du monde. Il est devenu le nouveau terrain d'affrontement – pacifique et régulé – des États, alors que la globalisation vient effacer les identités nationales. Rassembleur et fédérateur, le sport est le moyen le plus sûr d’unir une nation autour d’un projet commun, dans l’espérance d’une victoire ou d’un exploit.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2191 XXIII 2014 BON Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Géopolitique du sport / Jean-Baptiste GUEGAN
Titre : Géopolitique du sport Titre original : Une autre explication du monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste GUEGAN, Auteur Editeur : Bréal Année de publication : 2017 Importance : 2017 Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-3635-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit géopolitique enjeux relations internationales mondialisation représentation du sport moyen d'affirmation géopolitique sport mondial perspectives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Au-delà des compétitions et des joueurs, le sport est un enjeu de société. Il porte notre identité et révèle nos passions. Instrument de soft power, il est le reflet de nos relations internationales.
Son omniprésence aujourd’hui est le signe de son importance. Il s’avère donc nécessaire de la décrypter et de l’analyser au-delà des victoires des équipes de France, du PSG ou du marché des transferts. L’ambition de l’auteur est double : expliquer ce qu’est le sport, faire comprendre son poids socio-économique et son rôle géopolitique majeur ; et décrypter le monde par le sport, avec simplicité et exigence.
Enrichi d’exemples aussi récents que variés, cet ouvrage s’appuie sur les plus grandes compétitions sportives et le plus de disciplines possible (football, rugby, handball, tennis, e-sport, cricket…), offrant ainsi la meilleure grille de lecture pour appréhender ce phénomène total qu’est le sport aujourd’hui.
Accessible à tous, ce livre s’adresse aux étudiants, aux journalistes sportifs, aux passionnés et à tous ceux qui veulent lever le voile sur la réalité du sport contemporain.
• Qu’est-ce que le sport dans nos sociétés ? Quelle est son importance ? Que représente-t-il ?
• Sport, puissance et mondialisation : comment le sport mondialisé s’est-il développé et organisé à l’échelle globale depuis la fin du XIXe siècle ?
• Pourquoi le sport est-il un moyen d’affirmation géopolitique ?Géopolitique du sport = Une autre explication du monde [texte imprimé] / Jean-Baptiste GUEGAN, Auteur . - Bréal, 2017 . - 2017 ; Broché.
ISBN : 978-2-7495-3635-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit géopolitique enjeux relations internationales mondialisation représentation du sport moyen d'affirmation géopolitique sport mondial perspectives Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Au-delà des compétitions et des joueurs, le sport est un enjeu de société. Il porte notre identité et révèle nos passions. Instrument de soft power, il est le reflet de nos relations internationales.
Son omniprésence aujourd’hui est le signe de son importance. Il s’avère donc nécessaire de la décrypter et de l’analyser au-delà des victoires des équipes de France, du PSG ou du marché des transferts. L’ambition de l’auteur est double : expliquer ce qu’est le sport, faire comprendre son poids socio-économique et son rôle géopolitique majeur ; et décrypter le monde par le sport, avec simplicité et exigence.
Enrichi d’exemples aussi récents que variés, cet ouvrage s’appuie sur les plus grandes compétitions sportives et le plus de disciplines possible (football, rugby, handball, tennis, e-sport, cricket…), offrant ainsi la meilleure grille de lecture pour appréhender ce phénomène total qu’est le sport aujourd’hui.
Accessible à tous, ce livre s’adresse aux étudiants, aux journalistes sportifs, aux passionnés et à tous ceux qui veulent lever le voile sur la réalité du sport contemporain.
• Qu’est-ce que le sport dans nos sociétés ? Quelle est son importance ? Que représente-t-il ?
• Sport, puissance et mondialisation : comment le sport mondialisé s’est-il développé et organisé à l’échelle globale depuis la fin du XIXe siècle ?
• Pourquoi le sport est-il un moyen d’affirmation géopolitique ?Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2186 XXIII 2017 GUE 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2187 XXIII 2017 GUE 2 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les grands stades / Pierre CHAIX
Titre : Les grands stades Titre original : Au cœur des enjeux économiques et sociaux entre collectivités publiques et clubs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre CHAIX, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 260 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-54251-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport grands stades intérêt collectif installations sportives financement sport professionnel Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : Les spectacles sportifs sont désormais au coeur des politiques de promotion des villes et des territoires. Un club de haut niveau produit un effet d'attractivité en termes d'image, de notoriété et de lien social et contribue à des retombées économiques significatives en faveur d'une ville, d'un département ou d'une région dont il est parfois le porte-drapeau. La réforme des collectivités territoriales, l'endettement de l'État et la crise économique et financière actuelle ont remis en cause les financements publics consacrés au soutien de sociétés sportives privées.
Parallèlement, de nombreux rapports commandités par le Gouvernement (Rapport Besson 2008 ; Rapport Seguin sur les Grands Stades 2009) et les Ligues professionnelles de football notamment, mais aussi de rugby, basket et hand-ball, ont montré que : "La France accuse aujourd'hui un incontestable retard dans le processus de modernisation de ses grands stades qui constitue un handicap pour le développement du sport professionnel".
La pression des clubs professionnels quant à la modernisation de leurs équipements, "outils nécessaires" à leur développement économique, rend très inconfortable la position des collectivités. Les responsables locaux doivent aujourd'hui procéder à des choix souvent concurrentiels entre aide au développement de clubs prestigieux contribuant à une meilleure lisibilité de leurs territoires, ou politique résolue, mais plus confidentielle, en faveur des urgences économiques et sociales de leurs administrés.
Cet ouvrage apporte des éléments fondamentaux aux questions auxquelles sont confrontés les décideurs dans le domaine des politiques sportives. Son approche multidisciplinaire (économique, politique ou juridique) contribue à préparer les décisions d'investissement des responsables des collectivités, des clubs et des ligues professionnelles, dans un univers de rareté relative des financements.Les grands stades = Au cœur des enjeux économiques et sociaux entre collectivités publiques et clubs professionnels [texte imprimé] / Pierre CHAIX, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 260 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-296-54251-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport grands stades intérêt collectif installations sportives financement sport professionnel Index. décimale : 338.477 96334 : Football (économie) Résumé : Les spectacles sportifs sont désormais au coeur des politiques de promotion des villes et des territoires. Un club de haut niveau produit un effet d'attractivité en termes d'image, de notoriété et de lien social et contribue à des retombées économiques significatives en faveur d'une ville, d'un département ou d'une région dont il est parfois le porte-drapeau. La réforme des collectivités territoriales, l'endettement de l'État et la crise économique et financière actuelle ont remis en cause les financements publics consacrés au soutien de sociétés sportives privées.
Parallèlement, de nombreux rapports commandités par le Gouvernement (Rapport Besson 2008 ; Rapport Seguin sur les Grands Stades 2009) et les Ligues professionnelles de football notamment, mais aussi de rugby, basket et hand-ball, ont montré que : "La France accuse aujourd'hui un incontestable retard dans le processus de modernisation de ses grands stades qui constitue un handicap pour le développement du sport professionnel".
La pression des clubs professionnels quant à la modernisation de leurs équipements, "outils nécessaires" à leur développement économique, rend très inconfortable la position des collectivités. Les responsables locaux doivent aujourd'hui procéder à des choix souvent concurrentiels entre aide au développement de clubs prestigieux contribuant à une meilleure lisibilité de leurs territoires, ou politique résolue, mais plus confidentielle, en faveur des urgences économiques et sociales de leurs administrés.
Cet ouvrage apporte des éléments fondamentaux aux questions auxquelles sont confrontés les décideurs dans le domaine des politiques sportives. Son approche multidisciplinaire (économique, politique ou juridique) contribue à préparer les décisions d'investissement des responsables des collectivités, des clubs et des ligues professionnelles, dans un univers de rareté relative des financements.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2206 XXIII 2011 CHA Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Les groupements sportifs professionnels / Christophe GERSCHEL
Titre : Les groupements sportifs professionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe GERSCHEL, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1994 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 243 Importance : 358 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00359-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Les groupements sportifs professionnels [texte imprimé] / Christophe GERSCHEL, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1994 . - 358 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit privé; 243) .
ISBN : 978-2-275-00359-7
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Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport groupements sportifs professionnels clubs football organisation administration droit intermédiaire société association financement besoin approche macro-organique micro-organique intervention de l'Etat fraude transparence activité économique statut juridique fiscalité Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà , cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des personnes morales de droit privé. Certaines propositions ont été avancées, afin de poser les bases de la création d'une nouvelle personne morale, intermédiaire entre la société et l'association : le groupement dit d'utilité sociale. Le cas des groupements sportifs, dont les activités provoquent dans le grand public un intérêt constant, massif et passionné, fournit au juriste l'occasion salutaire d'une réflexion juridique indispensable, mais délicate et complexe. La portée générale de cette recherche dépasse, et de loin, le problème du football ! " L'espace statutaire " situé entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la société commerciale est suffisant pour accueillir une nouvelle personne morale, qui aurait pour objet d'encadrer les activités dont la finalité sociale est recherchée et atteinte par l'intermédiaire de moyens lucratifs, voire commerciaux. Les groupements sportifs professionnels, qui participent à la mission de service public du sport, tout en étant de véritables entreprises commerciales, prennent parfaitement leur place dans cet " espace statutaire ". Mais d'autres activités sont également concernées, telles que la formation professionnelle, l'enseignement privé, les activités du secteur sanitaire et social... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2182 XXIII 1994 GER Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Le guide du président d'association sportive / La Navette
Titre : Le guide du président d'association sportive Type de document : texte imprimé Auteurs : La Navette, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Territorial Éditions Année de publication : 2022 Collection : Guide pratique d'associations Mode d'emploi num. 24 Importance : 159 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-2000-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Le guide du président d'association sportive [texte imprimé] / La Navette, Auteur . - 3ème édition . - Territorial Éditions, 2022 . - 159 pages ; Broché. - (Guide pratique d'associations Mode d'emploi; 24) .
ISBN : 978-2-8186-2000-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : association sportive président fonction statuts réglementations désignation responsabilités pouvoirs projet associatif réunions bénévoles salariés équipe manifestation sportive financements Index. décimale : 658.048 0944 : Organisations sans but lucratif (gestion) - France Résumé : Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en œuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2561 XXIII 2022 LAN Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Idéologie sportive et service public en France / Pierre CHIFFLET
Titre : Idéologie sportive et service public en France Titre original : Mythe d'un système unifié Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre CHIFFLET, Auteur Editeur : Presses Universitaires de Grenoble Année de publication : 2005 Importance : 191 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-1132-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport service public idéologie française organisation administration modèle fédéral organisations sportives intervention étatique développement du sport nation sportive nationalisme affirmé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les études sociologiques et historiques du sport s'intéressent majoritairement aux fonctions socioculturelles des pratiques sportives. Cet ouvrage propose, inversement, une analyse stratégique du versant organisationnel du sport, en montrant comment les acteurs du système liant l'Etat aux fédérations tentent de contrôler l'ensemble des pratiques sportives des Français. Il vérifie que le sport, comme toute autre activité humaine, n'échappe pas aux enjeux politiques, économiques et idéologiques de la société dans laquelle il s'insère. Jusqu'en 1960, les fédérations sportives organisent, presque seules, la pratique sportive des Français. Entre 1960 et 1980, le pilotage national du sport français fait coopérer les fédérations et le ministère chargé des sports. Après 1980, malgré l'évolution des mentalités à l'égard de la pratique sportive locale et le développement du professionnalisme de spéculation au niveau international, ce modèle régit toujours les textes officiels et les actions publiques. Les pouvoirs publics trouvent un intérêt politique à faire concorder leurs actions avec les projets fédéraux. Un ordre sportif, assimilé au respect de l'éthique olympique au sein de l'univers fédéral et confondu avec la notion de service public, domine l'organisation du sport français. Comment s'est-il mis en place et sur quelles références idéologiques s'appuie-t-il? La réponse à cette double question est le but de ce livre qui met en évidence les ambiguïtés de l'organisation actuelle des pratiques sportives. Un autre livre aura l'ambition d'analyser comment cet ordre sportif est en grande partie inadapté aux évolutions du XXIe siècle (cf. Chifflet, en préparation, PUG). Idéologie sportive et service public en France = Mythe d'un système unifié [texte imprimé] / Pierre CHIFFLET, Auteur . - Presses Universitaires de Grenoble, 2005 . - 191 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7061-1132-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport service public idéologie française organisation administration modèle fédéral organisations sportives intervention étatique développement du sport nation sportive nationalisme affirmé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les études sociologiques et historiques du sport s'intéressent majoritairement aux fonctions socioculturelles des pratiques sportives. Cet ouvrage propose, inversement, une analyse stratégique du versant organisationnel du sport, en montrant comment les acteurs du système liant l'Etat aux fédérations tentent de contrôler l'ensemble des pratiques sportives des Français. Il vérifie que le sport, comme toute autre activité humaine, n'échappe pas aux enjeux politiques, économiques et idéologiques de la société dans laquelle il s'insère. Jusqu'en 1960, les fédérations sportives organisent, presque seules, la pratique sportive des Français. Entre 1960 et 1980, le pilotage national du sport français fait coopérer les fédérations et le ministère chargé des sports. Après 1980, malgré l'évolution des mentalités à l'égard de la pratique sportive locale et le développement du professionnalisme de spéculation au niveau international, ce modèle régit toujours les textes officiels et les actions publiques. Les pouvoirs publics trouvent un intérêt politique à faire concorder leurs actions avec les projets fédéraux. Un ordre sportif, assimilé au respect de l'éthique olympique au sein de l'univers fédéral et confondu avec la notion de service public, domine l'organisation du sport français. Comment s'est-il mis en place et sur quelles références idéologiques s'appuie-t-il? La réponse à cette double question est le but de ce livre qui met en évidence les ambiguïtés de l'organisation actuelle des pratiques sportives. Un autre livre aura l'ambition d'analyser comment cet ordre sportif est en grande partie inadapté aux évolutions du XXIe siècle (cf. Chifflet, en préparation, PUG). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2184 XXIII 2005 CHI Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible