| Titre : |
La copropriété intellectuelle |
| Titre original : |
Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Agnès ROBIN, Auteur |
| Editeur : |
Presses Universitaires de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand |
| Année de publication : |
2005 |
| Autre Editeur : |
LGDJ Lextenso |
| Importance : |
467 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-912589-25-5 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Propriété industrielle
|
| Mots-clés : |
droit de propriété copropriété concours de propriété indivision unicité de l'assiette des droits exercice du droit indivis exercice conjoint légitime la disposition exercice conjoint contestable la revendication |
| Index. décimale : |
346.440 48 : Biens incorporels - France |
| Résumé : |
La confrontation que propose cette étude, de la notion de propriété intellectuelle avec celle d'indivision révèle, malgré la différence d'âge (vingt-sept siècles) qui les sépare, toute la richesse de leur mutuelle rencontre.
La lecture de la propriété intellectuelle à travers le prisme de la définition de l'indivision, qui est un concours de droits de propriété sur une chose unique, a permis, non seulement de constater toute la vigueur, consacrée par la réforme du 31 juillet 1976, que recèle l'institution, mais aussi de révéler les multiples occasions pour les biens incorporels que sont les créations intellectuelles (oeuvre de l'esprit, brevet, marque, etc.), d'y trouver refuge. La collaboration étant un processus de créationen expansion, l'indivision ne peut plus être réduite à une situation subie, aussi confinée aux seules hypothèses de transmission successorale.
La réalité de la propriété intellectuelle indivise se trouve confortée par la cohérence de sa mise en oeuvre. L'examen de l'exercice de la propriété intellectuelle montre, en outre, la souplesse que l'ubiquité de la création confère au système d'ensemble. La propriété intellectuelle indivise autorise, de fait, une utilisation simultanée de la création, permettant aux copropriétaires de s'affranchir, sans y déroger, de certaines règles contraignantes de l'indivision et de relativiser la nécessité pratique, mais non théorique, de procéder au partage.
Loin d'être la "mère des procès", l'indivision se voit ainsi stabilisée et réhabilitée au profit, et non plus au détriment, des personnes participant de près ou de loin à la création intellectuelle. |
La copropriété intellectuelle = Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Agnès ROBIN, Auteur . - Presses Universitaires de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand : LGDJ Lextenso, 2005 . - 467 pages ; Broché. ISBN : 978-2-912589-25-5 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Propriété industrielle
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| Mots-clés : |
droit de propriété copropriété concours de propriété indivision unicité de l'assiette des droits exercice du droit indivis exercice conjoint légitime la disposition exercice conjoint contestable la revendication |
| Index. décimale : |
346.440 48 : Biens incorporels - France |
| Résumé : |
La confrontation que propose cette étude, de la notion de propriété intellectuelle avec celle d'indivision révèle, malgré la différence d'âge (vingt-sept siècles) qui les sépare, toute la richesse de leur mutuelle rencontre.
La lecture de la propriété intellectuelle à travers le prisme de la définition de l'indivision, qui est un concours de droits de propriété sur une chose unique, a permis, non seulement de constater toute la vigueur, consacrée par la réforme du 31 juillet 1976, que recèle l'institution, mais aussi de révéler les multiples occasions pour les biens incorporels que sont les créations intellectuelles (oeuvre de l'esprit, brevet, marque, etc.), d'y trouver refuge. La collaboration étant un processus de créationen expansion, l'indivision ne peut plus être réduite à une situation subie, aussi confinée aux seules hypothèses de transmission successorale.
La réalité de la propriété intellectuelle indivise se trouve confortée par la cohérence de sa mise en oeuvre. L'examen de l'exercice de la propriété intellectuelle montre, en outre, la souplesse que l'ubiquité de la création confère au système d'ensemble. La propriété intellectuelle indivise autorise, de fait, une utilisation simultanée de la création, permettant aux copropriétaires de s'affranchir, sans y déroger, de certaines règles contraignantes de l'indivision et de relativiser la nécessité pratique, mais non théorique, de procéder au partage.
Loin d'être la "mère des procès", l'indivision se voit ainsi stabilisée et réhabilitée au profit, et non plus au détriment, des personnes participant de près ou de loin à la création intellectuelle. |
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