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Les Causes d'extinction du cautionnement / Christian MOULY
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 XV 1979 MOU Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible Le cautionnement / Philippe SIMLER
Titre : Le cautionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe SIMLER, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1982 Importance : 648 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0417-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : cautionnement sûretés conditions de validité preuve effets cofidéjusseurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le cautionnement [texte imprimé] / Philippe SIMLER, Auteur . - Librairies techniques, 1982 . - 648 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-0417-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : cautionnement sûretés conditions de validité preuve effets cofidéjusseurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0772 XV 1982 SIM Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible
Titre : La Contrefacon De Medicaments Autre titre : Les premiers pas d une reaction normative internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Clotilde JOURDAIN-FORTIER , Auteur ; Isabelle MOINE-DUPUIS , Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 2013 Collection : Travaux du Centre de recherche des droits des marchés et des investissements internationaux Importance : 189 pages Présentation : Broché Format : 16,0 x 24,0 x 1,1 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1897-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : contrefaçon médicaments santé publique Résumé : L'ouvrage interroge les définitions des notions de contrefaçon et de falsification, leur éventuelle coïncidence et/ou dissemblance. Il propose une réflexion sur l'efficacité des textes récemment adoptés au regard des objectifs réellement visés (de santé publique). En ligne : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43642191n;jsessionid=4BCA0347BA3B544723A1C [...] La Contrefacon De Medicaments ; Les premiers pas d une reaction normative internationale [texte imprimé] / Clotilde JOURDAIN-FORTIER , Auteur ; Isabelle MOINE-DUPUIS , Auteur . - Librairies techniques, 2013 . - 189 pages : Broché ; 16,0 x 24,0 x 1,1 cm. - (Travaux du Centre de recherche des droits des marchés et des investissements internationaux) .
ISBN : 978-2-7110-1897-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : contrefaçon médicaments santé publique Résumé : L'ouvrage interroge les définitions des notions de contrefaçon et de falsification, leur éventuelle coïncidence et/ou dissemblance. Il propose une réflexion sur l'efficacité des textes récemment adoptés au regard des objectifs réellement visés (de santé publique). En ligne : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43642191n;jsessionid=4BCA0347BA3B544723A1C [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3123 collection CREDIMI Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Exclu du prêt 2490 XXV 2013 JOU Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible 2878 XXV 2013 JOU Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Dix ans de droit de l'entreprise / Yves GUYON
Titre : Dix ans de droit de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves GUYON, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Préfacier, etc. ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1978 Collection : Bibliothèque de droit de l'entreprise num. 7 Importance : 1076 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0132-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit des contrats spéciaux
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit du commerce, droit du commerce international
Propriété industrielle
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit de l'entreprise décennie organisation de l'entreprise organisation structurelle organisation sociale action de l'entreprise moyens de l'entreprise opérations de l'entreprise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Dix ans de droit de l'entreprise [texte imprimé] / Yves GUYON, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Préfacier, etc. ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. . - Librairies techniques, 1978 . - 1076 pages ; Relié. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise; 7) .
ISBN : 978-2-7111-0132-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit des contrats spéciaux
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit du commerce, droit du commerce international
Propriété industrielle
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit de l'entreprise décennie organisation de l'entreprise organisation structurelle organisation sociale action de l'entreprise moyens de l'entreprise opérations de l'entreprise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1473 II 1978 GUY Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Droit de la consommation / Denise BAUMANN
Titre : Droit de la consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise BAUMANN, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1977 Importance : 210 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0064-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit économique, droit du marchéMots-clés : consommation législation consommateur protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit de la consommation [texte imprimé] / Denise BAUMANN, Auteur . - Librairies techniques, 1977 . - 210 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-0064-4
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Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit économique, droit du marchéMots-clés : consommation législation consommateur protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1141 XV 1977 BAU Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible L'Entreprise et le contrat / Dominique LEDOUBLE
PermalinkEtudes de droit commercial / Daniel BASTIAN
PermalinkGaranties de résultat et transfert de techniques / Centre de droit de l'entreprise
PermalinkLes groupements d'entreprises pour les marchés internationaux (ancienne édition) / Michel DUBISSON
PermalinkMélanges en l'honneur de Daniel BASTIAN / Yves GUYON
PermalinkMélanges en l'honneur de Daniel BASTIAN / Yves GUYON
PermalinkNouvelles techniques contractuelles / Centre du droit de l'entreprise
PermalinkPetite histoire des grandes doctrines économiques / Daniel VILLEY
PermalinkLa preuve dans les affaires / Françoise CHAMOUX
PermalinkProducteurs, distributeurs, quelle concurrence ? / Jean-Marc MOUSSERON
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