L'après-contrat / Marie-Elisabeth ANDRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'après-contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2005 Importance : 340 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-618-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Mots-clés : extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat. L'après-contrat [texte imprimé] / Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur . - Ã‰ditions Francis Lefebvre, 2005 . - 340 pages ; Relié. ISBN : 978-2-85115-618-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Mots-clés : extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0721	XVI 2005 AND	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

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