| Titre : |
Le raisonnable en droit des contrats |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Hobinavalona RAMPARANY-RAVOLOMIARANA, Auteur |
| Editeur : |
Université de Poitiers |
| Année de publication : |
2009 |
| Importance : |
452 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-02823-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit commun des contrats
|
| Mots-clés : |
droit des contrats raisonnable thèse comportement du contractant devoir de bonne foi devoirs moraux attente raisonnable |
| Index. décimale : |
346.02 : Droit des contrats et mandats (contrats maritimes, obligations, ouvrages généraux sur la responsabilité civile contractuelle, responsabilité) |
| Résumé : |
Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci.
Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat. |
Le raisonnable en droit des contrats [texte imprimé] / Hobinavalona RAMPARANY-RAVOLOMIARANA, Auteur . - Université de Poitiers, 2009 . - 452 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-02823-1 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit commun des contrats
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| Mots-clés : |
droit des contrats raisonnable thèse comportement du contractant devoir de bonne foi devoirs moraux attente raisonnable |
| Index. décimale : |
346.02 : Droit des contrats et mandats (contrats maritimes, obligations, ouvrages généraux sur la responsabilité civile contractuelle, responsabilité) |
| Résumé : |
Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci.
Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat. |
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