Clauses contractuelles / Sylvain MARCHAND

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Clauses contractuelles Titre original : Du bon usage de la liberté contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain MARCHAND, Auteur Editeur : Helbing Lichtenhahn Année de publication : 2008 Importance : 286 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7190-2782-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clauses contractuelles  liberté contractuelle  négociation des contrats  structure du contrat  titre du contrat  désignation des parties  accord de base  conditions  garanties  clauses de responsabilité  transfert de propriété  résiliation  clauses standards  règlement des litiges Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage. Clauses contractuelles = Du bon usage de la liberté contractuelle [texte imprimé] / Sylvain MARCHAND, Auteur . - Helbing Lichtenhahn, 2008 . - 286 pages ; Broché. ISBN : 978-3-7190-2782-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clauses contractuelles  liberté contractuelle  négociation des contrats  structure du contrat  titre du contrat  désignation des parties  accord de base  conditions  garanties  clauses de responsabilité  transfert de propriété  résiliation  clauses standards  règlement des litiges Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0802	XVI 2008 MAR	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Les limites de l'uniformisation matérielle du droit de la vente internationale / Sylvain MARCHAND

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les limites de l'uniformisation matérielle du droit de la vente internationale Titre original : Mise en oeuvre de la Convention des Nations-Unies du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises dans le contexte juridique suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain MARCHAND, Auteur Editeur : Helbing & Lichtenhahn Année de publication : 1994 Collection : Collection Genevoise Importance : 329 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7190-1373-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit matériel  vente internationale  contrats de vente internationale  droit international privé  critère d'extériorité  autonomie de la volonté  bonnes moeurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les limites de l'uniformisation matérielle du droit de la vente internationale = Mise en oeuvre de la Convention des Nations-Unies du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises dans le contexte juridique suisse [texte imprimé] / Sylvain MARCHAND, Auteur . - Helbing & Lichtenhahn, 1994 . - 329 pages ; Broché. - (Collection Genevoise) . ISBN : 978-3-7190-1373-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit matériel  vente internationale  contrats de vente internationale  droit international privé  critère d'extériorité  autonomie de la volonté  bonnes moeurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1038	V 1994 MAR	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

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