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Droit des contrats spéciaux / Jean-Baptiste SEUBE
Titre : Droit des contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2019 Collection : Manuel Importance : 564 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3157-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux vente bail prêt fiducie contrat d'entreprise régime juridique choses services litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé :
Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage.
Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur :
Les contrats sur les choses
La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail
Les contrats sur les services
Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt
Les contrats sur les litiges
Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage
Droit des contrats spéciaux [texte imprimé] / Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur . - LexisNexis, 2019 . - 564 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-3157-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux Mots-clés : contrats spéciaux vente bail prêt fiducie contrat d'entreprise régime juridique choses services litiges Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé :
Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage.
Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur :
Les contrats sur les choses
La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail
Les contrats sur les services
Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt
Les contrats sur les litiges
Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0871 XV 2019 SEU Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible Droit des sociétés / Maurice COZIAN
Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice COZIAN, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; Florence DEBOISSY, Auteur Mention d'édition : 34ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2021 Collection : Manuel Importance : 962 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3513-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit commun des sociétés droit spécial des sociétés restructuration groupes de sociétés Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : "Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Les auteurs se sont d'abord efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit." Droit des sociétés [texte imprimé] / Maurice COZIAN, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; Florence DEBOISSY, Auteur . - 34ème édition . - LexisNexis, 2021 . - 962 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-3513-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit commun des sociétés droit spécial des sociétés restructuration groupes de sociétés Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : "Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Les auteurs se sont d'abord efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit." Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0246 X 2021 COZ 1 Livre CREDIMI 301 X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Disponible 2030 X 2021 COZ 2 Livre CREDIMI 301 X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Disponible Droit des sûretés / Michel CABRILLAC
Titre : Droit des sûretés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel CABRILLAC, Auteur ; Christian MOULY, Auteur ; Séverine CABRILLAC, Auteur ; Philippe PÉTEL, Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Autre Editeur : Litec Collection : Manuel Importance : 848 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1153-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des contrats spéciaux
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des sûretés sûretés personnelles cautionnement sûretés réelles garanties imposées sûretés indépendantes lettre d'intention lettre de patronage sources régimes diversités paiement préférentiel Index. décimale : 346.440 74 : Transactions accompagnées de garanties (droit) - France Résumé : Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réelles. Depuis la septième édition de cet ouvrage, le moteur du changement s'est emballé ; un double séisme a traversé la matière. Un nouveau droit des procédures collectives a été mis en place ; il a fait apparaître de nouvelles sûretés et a modifié les arbitrages antérieurs. Plus importante encore a été la réforme des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, qui a enfin donné à cette matière les lettres de noblesse qui lui étaient dues en regroupant toutes les règles la contenant dans un nouveau livre (le quatrième) du Code civil.
Dans ce décor nouveau, sont apparues des innovations spectaculaires : l'hypothèque rechargeable, la légitimation du pacte commissoire, la généralisation du gage sans dépossession, etc. La huitième édition avait dû les présenter avant même qu'elles aient été mises en application et alors que le travail doctrinal qu'elles appelaient était à peine ébauché.
Cette nouvelle édition bénéficie d'un peu plus de recul, mais a dû affronter de nouvelles mutations. Le droit des sûretés personnelles a évolué discrètement sous l'effet d'une jurisprudence volumineuse qui consacre avec une vigueur accrue quelques principes d'apparition récente comme par exemple celui de la proportionnalité et qui, par ailleurs, met en place l'interprétation des multiples textes protecteurs de la caution. Quant au droit des sûretés réelles, il a poursuivi son existence tourmentée, jalonnée de nombreux textes qui ont notamment modifié la fiducie, le droit de rétention, le statut de l'entrepreneur personne physique, etc.
Cet ouvrage doit beaucoup au professeur Christian Mouly, prématurément décédé en 1996 ; la richesse de sa réflexion et de son apport doctrinal à la matière demeure au-delà des péripéties législatives et jurisprudentielles. Son coauteur a été contraint, devant l'ampleur des nouveautés à faire appel, dès la huitième édition, au professeur Philippe Pétel, commercialiste éminent dont les travaux sur les procédures collectives font autorité, et au professeur Séverine Cabrillac, qualifiée par de multiples publications dans le domaine des sûretés personnelles.Droit des sûretés [texte imprimé] / Michel CABRILLAC, Auteur ; Christian MOULY, Auteur ; Séverine CABRILLAC, Auteur ; Philippe PÉTEL, Auteur . - 9ème édition . - LexisNexis : Litec, 2010 . - 848 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1153-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des contrats spéciaux
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des sûretés sûretés personnelles cautionnement sûretés réelles garanties imposées sûretés indépendantes lettre d'intention lettre de patronage sources régimes diversités paiement préférentiel Index. décimale : 346.440 74 : Transactions accompagnées de garanties (droit) - France Résumé : Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réelles. Depuis la septième édition de cet ouvrage, le moteur du changement s'est emballé ; un double séisme a traversé la matière. Un nouveau droit des procédures collectives a été mis en place ; il a fait apparaître de nouvelles sûretés et a modifié les arbitrages antérieurs. Plus importante encore a été la réforme des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, qui a enfin donné à cette matière les lettres de noblesse qui lui étaient dues en regroupant toutes les règles la contenant dans un nouveau livre (le quatrième) du Code civil.
Dans ce décor nouveau, sont apparues des innovations spectaculaires : l'hypothèque rechargeable, la légitimation du pacte commissoire, la généralisation du gage sans dépossession, etc. La huitième édition avait dû les présenter avant même qu'elles aient été mises en application et alors que le travail doctrinal qu'elles appelaient était à peine ébauché.
Cette nouvelle édition bénéficie d'un peu plus de recul, mais a dû affronter de nouvelles mutations. Le droit des sûretés personnelles a évolué discrètement sous l'effet d'une jurisprudence volumineuse qui consacre avec une vigueur accrue quelques principes d'apparition récente comme par exemple celui de la proportionnalité et qui, par ailleurs, met en place l'interprétation des multiples textes protecteurs de la caution. Quant au droit des sûretés réelles, il a poursuivi son existence tourmentée, jalonnée de nombreux textes qui ont notamment modifié la fiducie, le droit de rétention, le statut de l'entrepreneur personne physique, etc.
Cet ouvrage doit beaucoup au professeur Christian Mouly, prématurément décédé en 1996 ; la richesse de sa réflexion et de son apport doctrinal à la matière demeure au-delà des péripéties législatives et jurisprudentielles. Son coauteur a été contraint, devant l'ampleur des nouveautés à faire appel, dès la huitième édition, au professeur Philippe Pétel, commercialiste éminent dont les travaux sur les procédures collectives font autorité, et au professeur Séverine Cabrillac, qualifiée par de multiples publications dans le domaine des sûretés personnelles.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1569 II 2010 CAB Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe BRUN
Titre : Responsabilité civile extracontractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BRUN, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Manuel Importance : 674 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2537-4 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : responsabilité civile responsabilité civile extracontractuelle délits civils régimes spéciaux Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage offre un exposé synthétique et critique du droit de la responsabilité civile délictuelle, matière réputée difficile et souvent traitée en même temps que la responsabilité contractuelle, au sein des manuels de droit des obligations. Il envisage la responsabilité civile extracontractuelle, sur le plan théorique et pratique, au regard de l’actualisation jurisprudentielle. Responsabilité civile extracontractuelle [texte imprimé] / Philippe BRUN, Auteur . - 4ème édition . - LexisNexis, 2016 . - 674 pages ; Broché. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-2537-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : responsabilité civile responsabilité civile extracontractuelle délits civils régimes spéciaux Index. décimale : 346.440 3 : Délits civils - France Résumé : Cet ouvrage offre un exposé synthétique et critique du droit de la responsabilité civile délictuelle, matière réputée difficile et souvent traitée en même temps que la responsabilité contractuelle, au sein des manuels de droit des obligations. Il envisage la responsabilité civile extracontractuelle, sur le plan théorique et pratique, au regard de l’actualisation jurisprudentielle. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1208 I 2016 BRU Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible