| Titre : |
La fiscalité environnementale unifiée |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Claude DAO, Auteur |
| Editeur : |
Bruylant |
| Année de publication : |
2021 |
| Importance : |
420 pages |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8027-6924-8 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit de l'environnement
|
| Mots-clés : |
fiscalité environnement écologique TPA-PE écologie |
| Index. décimale : |
343.05 : Droit fiscal |
| Résumé : |
Cet ouvrage vise à proposer une solution structurelle à l'urgence écologique et climatique actuelle, en suggérant un système unifié fiscal, économique et comptable permettant d'intimement inciter les entreprises et ménages à agir plus en faveur de l'environnement, au niveau national, européen, ou mondial.Ce système ferait apparaitre le prix environnemental de l'ensemble des biens et services, à côté de leur prix classique, celui-ci provenant d'une répercussion d'une taxe sur la pollution ajoutée acquittée par les entreprises. Cette taxe sur la pollution ajoutée se substituerait à l'ensemble de la fiscalité environnementale existante.Un tel système unifié serait à la fois plus efficient, plus apte à sensibiliser chacun, plus simple et surtout plus juste. Tout en apaisant les débats actuels, il modifierait en profondeur l'économie actuelle pour y fermement incorporer une dimension environnementale.
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La fiscalité environnementale unifiée [texte imprimé] / Claude DAO, Auteur . - Bruylant, 2021 . - 420 pages. ISBN : 978-2-8027-6924-8 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit de l'environnement
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| Mots-clés : |
fiscalité environnement écologique TPA-PE écologie |
| Index. décimale : |
343.05 : Droit fiscal |
| Résumé : |
Cet ouvrage vise à proposer une solution structurelle à l'urgence écologique et climatique actuelle, en suggérant un système unifié fiscal, économique et comptable permettant d'intimement inciter les entreprises et ménages à agir plus en faveur de l'environnement, au niveau national, européen, ou mondial.Ce système ferait apparaitre le prix environnemental de l'ensemble des biens et services, à côté de leur prix classique, celui-ci provenant d'une répercussion d'une taxe sur la pollution ajoutée acquittée par les entreprises. Cette taxe sur la pollution ajoutée se substituerait à l'ensemble de la fiscalité environnementale existante.Un tel système unifié serait à la fois plus efficient, plus apte à sensibiliser chacun, plus simple et surtout plus juste. Tout en apaisant les débats actuels, il modifierait en profondeur l'économie actuelle pour y fermement incorporer une dimension environnementale.
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343 : Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel 
