Droit international / Mohamed BEDJAOUI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit international : Tome 1 Titre original : Bilan et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed BEDJAOUI, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1991 Importance : 630 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-92-3-202716-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit international  bilan  perspectives  sujets de droit international  états  organisations internationales  peuples  mouvements de libération nationale  individus  transnationales  sources du droit international  traités  coutume  principes généraux du droit  actes unilatéraux  responsabilité des états  relations internationales  relations amicales  relations diplomatiques  relations consulaires  reconnaissance d'état  reconnaissance de gouvernement  principe de non-intervention  règlement pacifique des différences  modes de règlement diplomatique  modes de règlement obligatoire Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation) Droit international = Bilan et perspectives : Tome 1 [texte imprimé] / Mohamed BEDJAOUI, Auteur . - Pedone, 1991 . - 630 pages ; Relié. ISBN : 978-92-3-202716-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit international  bilan  perspectives  sujets de droit international  états  organisations internationales  peuples  mouvements de libération nationale  individus  transnationales  sources du droit international  traités  coutume  principes généraux du droit  actes unilatéraux  responsabilité des états  relations internationales  relations amicales  relations diplomatiques  relations consulaires  reconnaissance d'état  reconnaissance de gouvernement  principe de non-intervention  règlement pacifique des différences  modes de règlement diplomatique  modes de règlement obligatoire Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation)

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1561	VII 1991 BED 1	Livre	CREDIMI 301	VII - Droit international public, organisations régionales et internationales	Disponible

Droit international / Mohamed BEDJAOUI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit international : Tome 2 Titre original : Bilan et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed BEDJAOUI, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 1991 Importance : 727 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit des investissements, arbitrage d'investissement Droit du commerce, droit du commerce international Droit international économique Droit international public et organisations internationales Espace et droit des activités spatiales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : relations économiques internationales  souveraineté permanente  ressources naturelles  activités économiques  développement  relations commerciales  relations monétaires  investissements  transfert de technologie  droit des relations conflictuelles  emploi de la force  droit des conflits armés  contrôle de l'armement  désarmement  droit des espaces internationaux  droit de la mer  régime juridique  mer adjacente  plateau continental  haute mer  fond des mers  air  espace extra-atmosphérique  espace  lune  corps céleste  antarctique  fleuves  lacs  canaux internationaux  protection de l'environnement  droits de l'homme  droits des peuples  droits civils et politiques  droits économiques  droits sociaux  droits culturels  droits de la femme  droits des réfugiés  mécanismes de protection  droit au développement  droit à la décolonisation  droit à la paix Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation) Droit international = Bilan et perspectives : Tome 2 [texte imprimé] / Mohamed BEDJAOUI, Auteur . - Pedone, 1991 . - 727 pages ; Relié. Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit des investissements, arbitrage d'investissement Droit du commerce, droit du commerce international Droit international économique Droit international public et organisations internationales Espace et droit des activités spatiales Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : relations économiques internationales  souveraineté permanente  ressources naturelles  activités économiques  développement  relations commerciales  relations monétaires  investissements  transfert de technologie  droit des relations conflictuelles  emploi de la force  droit des conflits armés  contrôle de l'armement  désarmement  droit des espaces internationaux  droit de la mer  régime juridique  mer adjacente  plateau continental  haute mer  fond des mers  air  espace extra-atmosphérique  espace  lune  corps céleste  antarctique  fleuves  lacs  canaux internationaux  protection de l'environnement  droits de l'homme  droits des peuples  droits civils et politiques  droits économiques  droits sociaux  droits culturels  droits de la femme  droits des réfugiés  mécanismes de protection  droit au développement  droit à la décolonisation  droit à la paix Index. décimale : 341.481 : Droits de l'homme (Charte internationale des droits de l'homme, Déclaration universelle des droits de l'homme, droits civils et politiques, interprétation)

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1562	VII 1991 BED 2	Livre	CREDIMI 301	VII - Droit international public, organisations régionales et internationales	Disponible

Non-alignement en droit international / Mohamed BEDJAOUI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Non-alignement en droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed BEDJAOUI, Auteur Editeur : Kluwer Academic Publishers Année de publication : 1976 Importance : 117 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : non-alignement  droit international  interpellation  participation  souveraineté  menaces à la paix  paix  démocratisation  relations internationales  participation égalitaire  décisions mondiales  coexistence pacifique  désarmement  développement  libération économique  solidarité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Non-alignement en droit international [texte imprimé] / Mohamed BEDJAOUI, Auteur . - Kluwer Academic Publishers, 1976 . - 117 pages ; Relié. Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales Mots-clés : non-alignement  droit international  interpellation  participation  souveraineté  menaces à la paix  paix  démocratisation  relations internationales  participation égalitaire  décisions mondiales  coexistence pacifique  désarmement  développement  libération économique  solidarité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1836	VII 1976 BED	Livre	CREDIMI 301	VII - Droit international public, organisations régionales et internationales	Disponible

Pour un nouvel ordre economique international / Mohamed BEDJAOUI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Pour un nouvel ordre economique international Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed BEDJAOUI, Auteur Editeur : UNESCO Année de publication : 1979 Importance : 295 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-3-201670-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : ordre économique international  économie  droit international  indifférence  interpellation  riposte  rapports de force  décolonisation  droit international du développement  action institutionnelle Index. décimale : 337 Économie internationale Pour un nouvel ordre economique international [texte imprimé] / Mohamed BEDJAOUI, Auteur . - UNESCO, 1979 . - 295 pages ; Broché. ISBN : 978-92-3-201670-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : ordre économique international  économie  droit international  indifférence  interpellation  riposte  rapports de force  décolonisation  droit international du développement  action institutionnelle Index. décimale : 337 Économie internationale

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1808	XXXI 1979 BED	Livre	Salle Motulsky	XXXI - Nouvel ordre économique internationnal	Disponible

Le régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes / Mehdi HAROUN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Mehdi HAROUN, Auteur ; Mohamed BEDJAOUI, Préfacier, etc. Editeur : Litec Année de publication : 2000 Autre Editeur : LexisNexis Collection : Bibliothèque de droit de l'entreprise Importance : 774 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3208-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des investissements, arbitrage d'investissement Règlement des différends Mots-clés : Algérie  fiscalité  investissement  arbitrage d'investissement  règles processuelles  garanties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : L'investissement étranger vit au rythme des événements politiques de l'État d'accueil et à l'image des mécanismes économiques, financiers et juridiques qui le sous-entendent. C'est pourquoi, cette étude tente de cerner ce concept juridiquement malléable dans son environnement concret. À ce titre, le choix des relations franco-algériennes s'avère judicieux au jour où les investisseurs étrangers, le patronat français notamment observent favorablement l'évolution politique de l'Algérie qui s'est dotée depuis déjà plus de six ans de textes attractifs. Aussi, au-delà de l'analyse des conventions internationales relatives à l'investissement conclues par l'Algérie, l'auteur ouvre les portes de l'Agence de Promotion, de Soutien et de Suivi des Investissements, tout en soulignant les atteintes à ce principe du guichet unique dues à la compétence concurrente d'autres organismes administratifs. En illustrant sa démonstration de nombreux exemples, l'auteur analyse la portée du principe, innovant pour l'Algérie, de liberté d'investir, en pose les limites et en décrit les incohérences résultant de l'application de nombreux textes, encore en vigueur, mais datant d'une autre époque. Le droit algérien de l'investissement est au fil des pages, replacé dans sa perspective historique par une référence constante et sans concession à l'évolution législative algérienne, en général, et aux relations franco-algériennes, en particulier. Ces dernières ont notamment influencé l'évolution du droit algérien de l'arbitrage dans un sens restrictif avant qu'il ne se dote de règles protectrices attractives. Ainsi, au titre de l'incontournable analyse de la protection de l'investissement l'auteur apporte un éclairage nouveau sur certaines contraintes liées à l'arbitrage international et aux modalités de transfert des capitaux. De même, en évoquant les garanties contre l'expropriation, cette étude fait ressortir les difficultés de leur mise en oeuvre dans le cadre d'une expropriation déguisée, qui contrastent avec la solennité du caractère constitutionnel de ces garanties en droit algérien. L'auteur souligne donc, dans cette thèse soutenue fin 1998, la confirmation juridique du signal politique fort donné par l'Algérie à l'endroit des investisseurs étrangers, tout en apportant en sa qualité d'avocat un éclairage pratique fort utile aux investisseurs dans ce pays, fondé notamment sur sa propre expérience professionnelle. Le régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes [texte imprimé] / Mehdi HAROUN, Auteur ; Mohamed BEDJAOUI, Préfacier, etc. . - Litec : LexisNexis, 2000 . - 774 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise) . ISBN : 978-2-7111-3208-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des investissements, arbitrage d'investissement Règlement des différends Mots-clés : Algérie  fiscalité  investissement  arbitrage d'investissement  règles processuelles  garanties Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : L'investissement étranger vit au rythme des événements politiques de l'État d'accueil et à l'image des mécanismes économiques, financiers et juridiques qui le sous-entendent. C'est pourquoi, cette étude tente de cerner ce concept juridiquement malléable dans son environnement concret. À ce titre, le choix des relations franco-algériennes s'avère judicieux au jour où les investisseurs étrangers, le patronat français notamment observent favorablement l'évolution politique de l'Algérie qui s'est dotée depuis déjà plus de six ans de textes attractifs. Aussi, au-delà de l'analyse des conventions internationales relatives à l'investissement conclues par l'Algérie, l'auteur ouvre les portes de l'Agence de Promotion, de Soutien et de Suivi des Investissements, tout en soulignant les atteintes à ce principe du guichet unique dues à la compétence concurrente d'autres organismes administratifs. En illustrant sa démonstration de nombreux exemples, l'auteur analyse la portée du principe, innovant pour l'Algérie, de liberté d'investir, en pose les limites et en décrit les incohérences résultant de l'application de nombreux textes, encore en vigueur, mais datant d'une autre époque. Le droit algérien de l'investissement est au fil des pages, replacé dans sa perspective historique par une référence constante et sans concession à l'évolution législative algérienne, en général, et aux relations franco-algériennes, en particulier. Ces dernières ont notamment influencé l'évolution du droit algérien de l'arbitrage dans un sens restrictif avant qu'il ne se dote de règles protectrices attractives. Ainsi, au titre de l'incontournable analyse de la protection de l'investissement l'auteur apporte un éclairage nouveau sur certaines contraintes liées à l'arbitrage international et aux modalités de transfert des capitaux. De même, en évoquant les garanties contre l'expropriation, cette étude fait ressortir les difficultés de leur mise en oeuvre dans le cadre d'une expropriation déguisée, qui contrastent avec la solennité du caractère constitutionnel de ces garanties en droit algérien. L'auteur souligne donc, dans cette thèse soutenue fin 1998, la confirmation juridique du signal politique fort donné par l'Algérie à l'endroit des investisseurs étrangers, tout en apportant en sa qualité d'avocat un éclairage pratique fort utile aux investisseurs dans ce pays, fondé notamment sur sa propre expérience professionnelle.

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0627	XIII 2000 HAR	Livre	CREDIMI 301	XIII - Droit des investissements, arbitrage d'investissement, contrats d'Etat	Disponible

Relations internationales, droit et mondialisation / Robert CHARVIN

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