Titre :	Droit de la vigne et du vin
Titre original :	Aspects juridiques du marché vitivinicole
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur
Mention d'édition :	3ème édition
Editeur :	LexisNexis
Année de publication :	2021
Importance :	614 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-3482-6
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché
Mots-clés :	marché du vin  vin  régulation du marché  identification du vin  vente:sûretés  voies d'exécution  promotion  circulation du vin  consommation du vin
Index. décimale :	343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France
Résumé :	Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole. Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet. La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.

Droit de la vigne et du vin = Aspects juridiques du marché vitivinicole [texte imprimé] / Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur  . -  3ème édition . - LexisNexis, 2021 . - 614 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-3482-6
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché
Mots-clés :	marché du vin  vin  régulation du marché  identification du vin  vente:sûretés  voies d'exécution  promotion  circulation du vin  consommation du vin
Index. décimale :	343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France
Résumé :	Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole. Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet. La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.