Titre :	L'après-contrat
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur
Editeur :	Éditions Francis Lefebvre
Année de publication :	2005
Importance :	340 pages
Format :	Relié
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-85115-618-1
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux
Mots-clés :	extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue
Résumé :	Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat.

L'après-contrat [texte imprimé] / Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur . - Ã‰ditions Francis Lefebvre, 2005 . - 340 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-85115-618-1
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux
Mots-clés :	extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue
Résumé :	Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat.