Titre :	Clauses contractuelles
Titre original :	Du bon usage de la liberté contractuelle
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Sylvain MARCHAND, Auteur
Editeur :	Helbing Lichtenhahn
Année de publication :	2008
Importance :	286 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-3-7190-2782-7
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit commun des contrats
Mots-clés :	clauses contractuelles  liberté contractuelle  négociation des contrats  structure du contrat  titre du contrat  désignation des parties  accord de base  conditions  garanties  clauses de responsabilité  transfert de propriété  résiliation  clauses standards  règlement des litiges
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue
Résumé :	Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage.

Clauses contractuelles = Du bon usage de la liberté contractuelle [texte imprimé] / Sylvain MARCHAND, Auteur . - Helbing Lichtenhahn, 2008 . - 286 pages ; Broché.
ISBN : 978-3-7190-2782-7
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit commun des contrats
Mots-clés :	clauses contractuelles  liberté contractuelle  négociation des contrats  structure du contrat  titre du contrat  désignation des parties  accord de base  conditions  garanties  clauses de responsabilité  transfert de propriété  résiliation  clauses standards  règlement des litiges
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue
Résumé :	Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage.