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Salle Motulsky
XXIX - Droit d'auteur
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2422 XXIX 2010 SIM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD , Auteur ; Philippe ICARD, Auteur ; David JACOTOT (1969)
Editeur : Puf Année de publication : 2012 Collection : Thémis Importance : 602 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-059429-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Droit du sport [texte imprimé] / Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD
ISBN : 978-2-13-059429-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2172 XXIII 2012 SIM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 3112 XXIX 2012 SIM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Exclu du prêt
Titre : La lutte contre le dopage : L'essentiel du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Cécile CHAUSSARD Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : CREDIMI ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2675-3 Langues : Français (fre) Résumé : La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage.
Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l’essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d’un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international - le Code mondial antidopage – le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la « transposition » dudit Code assurée tant par les États que par les organisations sportives internationales et nationales signataires de ce Code.
Cet ouvrage vise ensuite à présenter une application nationale des principes fixés par le Code mondial antidopage en prenant pour illustration le système français de lutte contre le dopage humain et animal : précurseurs en matière de lutte contre le dopage, les pouvoirs publics français ont en effet créé un cadre juridique complexe au sein duquel les compétences et responsabilités sont réparties entre les fédérations sportives Françaises et Internationales, l’Agence Française de Lutte contre le Dopage et le ministère des sports. En outre, la France a choisi de combattre le dopage sur deux fronts : ceux de la répression disciplinaire et pénale. Ces deux systèmes de répression, s’ils sont complémentaires, sont également parfois concurrents. C’est pourquoi cet ouvrage s’attache à décrire leurs caractéristiques respectives mais aussi à analyser leurs points de contact.
Enfin, cet ouvrage souhaite éclairer les lecteurs à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs.
La lutte contre le dopage : L'essentiel du droit [texte imprimé] / Cécile CHAUSSARD
ISBN : 978-2-7110-2675-3
Langues : Français (fre)
Résumé : La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage.
Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l’essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d’un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international - le Code mondial antidopage – le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la « transposition » dudit Code assurée tant par les États que par les organisations sportives internationales et nationales signataires de ce Code.
Cet ouvrage vise ensuite à présenter une application nationale des principes fixés par le Code mondial antidopage en prenant pour illustration le système français de lutte contre le dopage humain et animal : précurseurs en matière de lutte contre le dopage, les pouvoirs publics français ont en effet créé un cadre juridique complexe au sein duquel les compétences et responsabilités sont réparties entre les fédérations sportives Françaises et Internationales, l’Agence Française de Lutte contre le Dopage et le ministère des sports. En outre, la France a choisi de combattre le dopage sur deux fronts : ceux de la répression disciplinaire et pénale. Ces deux systèmes de répression, s’ils sont complémentaires, sont également parfois concurrents. C’est pourquoi cet ouvrage s’attache à décrire leurs caractéristiques respectives mais aussi à analyser leurs points de contact.
Enfin, cet ouvrage souhaite éclairer les lecteurs à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3162 collection CREDIMI Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Exclu du prêt 3111 OUVRAGE CREDIMI Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Exclu du prêt
Titre : Mondialisation et droit de la concurrence : Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration Type de document : texte imprimé Auteurs : ABDELGAWAD, Walid, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2008 Collection : CREDIMI ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1097-4 Langues : Français (fre) Résumé : De vastes mouvements de concentration de dimension transfrontalière ont touché ces dernières décennies l’ensemble des secteurs de l’économie des pays développés et des pays émergents. De surcroît, les grands groupes des sociétés multinationales ont profité de l’environnement créé par la libéralisation des échanges pour multiplier les pratiques anticoncurrentielles dont les effets se sont fait sentir dans plusieurs régions du monde. Il est dès lors paradoxal de continuer à défendre la libéralisation des échanges internationaux et le démantèlement des barrières étatiques sans mettre des limites aux pratiques anticoncurrentielles des acteurs privés économiques.
La mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration ne justifie-t-elle pas le besoin d’une internationalisation du droit de la concurrence et d’une réaction normative des États ? Quel est, dans ce contexte, le cadre juridique le plus approprié pour réguler la concurrence sur les marchés mondiaux ? N’assiste-t-on pas à la réhabilitation du rôle de l’État dans les relations économiques internationales pour réguler les pouvoirs privés économiques et créer un ordre concurrentiel mondial ? Cette construction juridique d’origine étatique s’annonce-elle comme porteuse de la défense des intérêts communs et de certaines valeurs non marchandes ?
Cet ouvrage collectif, qui rassemble les actes d’un colloque tenu à l’Université de Bourgogne en juin 2007, vise à apporter des éléments de réponse à ces questions et à opérer parallèlement une lecture critique des règles internationales en vigueur et des travaux en cours au sein des instances et organisations internationales. Il tente également de mettre en perspective les procédés et les manifestations des réactions normatives des États.Mondialisation et droit de la concurrence : Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration [texte imprimé] / ABDELGAWAD, Walid, Auteur . - LexisNexis, 2008. - (CREDIMI) .
ISBN : 978-2-7110-1097-4
Langues : Français (fre)
Résumé : De vastes mouvements de concentration de dimension transfrontalière ont touché ces dernières décennies l’ensemble des secteurs de l’économie des pays développés et des pays émergents. De surcroît, les grands groupes des sociétés multinationales ont profité de l’environnement créé par la libéralisation des échanges pour multiplier les pratiques anticoncurrentielles dont les effets se sont fait sentir dans plusieurs régions du monde. Il est dès lors paradoxal de continuer à défendre la libéralisation des échanges internationaux et le démantèlement des barrières étatiques sans mettre des limites aux pratiques anticoncurrentielles des acteurs privés économiques.
La mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration ne justifie-t-elle pas le besoin d’une internationalisation du droit de la concurrence et d’une réaction normative des États ? Quel est, dans ce contexte, le cadre juridique le plus approprié pour réguler la concurrence sur les marchés mondiaux ? N’assiste-t-on pas à la réhabilitation du rôle de l’État dans les relations économiques internationales pour réguler les pouvoirs privés économiques et créer un ordre concurrentiel mondial ? Cette construction juridique d’origine étatique s’annonce-elle comme porteuse de la défense des intérêts communs et de certaines valeurs non marchandes ?
Cet ouvrage collectif, qui rassemble les actes d’un colloque tenu à l’Université de Bourgogne en juin 2007, vise à apporter des éléments de réponse à ces questions et à opérer parallèlement une lecture critique des règles internationales en vigueur et des travaux en cours au sein des instances et organisations internationales. Il tente également de mettre en perspective les procédés et les manifestations des réactions normatives des États.Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 collection CREDIMI Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Exclu du prêt 3110 OUVRAGE CREDIMI Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Exclu du prêt Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17. Abus de droit et droit d'auteur / Christophe CARON
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17 Titre : Abus de droit et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe CARON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1998 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 341 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur abus de droit applicabilité de la théorie constatation judiciaire de l'abus sanction fonction de l'abus mission pacificatrice résolution des conflits internes externes mission régulatrice déontologie du droit d'auteur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17. Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe CARON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1998 . - 341 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
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Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur abus de droit applicabilité de la théorie constatation judiciaire de l'abus sanction fonction de l'abus mission pacificatrice résolution des conflits internes externes mission régulatrice déontologie du droit d'auteur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2402 XXIX 1998 CAR Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19 Titre : Le contrat de commande en droit d'auteur français Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1999 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 256 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat de commande qualification problème conséquences contrat d'entreprise faculté unilatérale de résiliation contenu de l'obligation sanctions en cas d'inexécution protection de l'auteur code de la propriété intellectuelle prohibition des cessions globales divulgation titularité des droits patrimoniaux équilibre entre intérêts respectifs commandité commanditaire liberté de création obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1999 . - 256 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat de commande qualification problème conséquences contrat d'entreprise faculté unilatérale de résiliation contenu de l'obligation sanctions en cas d'inexécution protection de l'auteur code de la propriété intellectuelle prohibition des cessions globales divulgation titularité des droits patrimoniaux équilibre entre intérêts respectifs commandité commanditaire liberté de création obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2405 XXIX 1999 DEN Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34 Titre : La qualification du contrat d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2009 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 480 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat d'auteur qualification au regard du droit d'auteur critère de l'effet du contrat insuffisant critère nécessaire l'environnement du contrat objet du transfert de propriété qualités des parties objets des droits d'exploitation droit civil critères opérant des effets inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur [texte imprimé] / Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2009 . - 480 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
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Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur contrat d'auteur qualification au regard du droit d'auteur critère de l'effet du contrat insuffisant critère nécessaire l'environnement du contrat objet du transfert de propriété qualités des parties objets des droits d'exploitation droit civil critères opérant des effets inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2407 XXIX 2009 RAI Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9 Titre : Publicité et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1990 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 143 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur [texte imprimé] / Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1990 . - 143 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
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Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2396 XXIX 1990 CAM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
