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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2832 XXIV 1980 ROS Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible
Titre : Choix énergétiques, quels enjeux ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane DU CASTEL, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2015 Importance : 204 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-04235-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies
Droit des énergies renouvelablesMots-clés : enjeux géopolitiques géoéconomiques politique énergétique indépendance souveraineté transition énergétique croissance économique fiscalité environnementale innovations R&D géostratégie sécurité guerre Index. décimale : 333.790 9051 : Énergie - 2000-2019 Résumé : Les choix énergétiques s'inscrivent dans une géopolitique en mutation, dans un contexte d'instabilité mondiale. Nombreux sont les pays qui ont été ou sont confrontés à des choix énergétiques, souvent induits par des évènements extérieurs. D'une façon générale, choix énergétiques et choix politiques sont intimement liés. Au-delà des problématiques énergétiques globales, c'est la transition énergétique qui préoccupe les dirigeants. Toutes ces avancés vers de nouveaux choix se dirigent-elles pour autant vers une politique énergétique commune aux 28 États de l'Union Européenne ' Choix énergétiques, quels enjeux ? [texte imprimé] / Viviane DU CASTEL, Auteur . - L'Harmattan, 2015 . - 204 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-343-04235-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies
Droit des énergies renouvelablesMots-clés : enjeux géopolitiques géoéconomiques politique énergétique indépendance souveraineté transition énergétique croissance économique fiscalité environnementale innovations R&D géostratégie sécurité guerre Index. décimale : 333.790 9051 : Énergie - 2000-2019 Résumé : Les choix énergétiques s'inscrivent dans une géopolitique en mutation, dans un contexte d'instabilité mondiale. Nombreux sont les pays qui ont été ou sont confrontés à des choix énergétiques, souvent induits par des évènements extérieurs. D'une façon générale, choix énergétiques et choix politiques sont intimement liés. Au-delà des problématiques énergétiques globales, c'est la transition énergétique qui préoccupe les dirigeants. Toutes ces avancés vers de nouveaux choix se dirigent-elles pour autant vers une politique énergétique commune aux 28 États de l'Union Européenne ' Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2329 XXII 2015 DUC Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible
Titre : Code CPDP du pétrole Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Importance : 2331 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2370-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit de l'énergie pétrole code comité professionnel du pétrole première édition législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment :
Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :
Régime douanier et fiscal (droits et taxes...),
Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité...
Protection de l'environnement et régime des installations classées.
Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer.
Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier.Code CPDP du pétrole [texte imprimé] / Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur . - 1ère édition . - LexisNexis, 2016 . - 2331 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-7110-2370-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit de l'énergie pétrole code comité professionnel du pétrole première édition législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment :
Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :
Régime douanier et fiscal (droits et taxes...),
Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité...
Protection de l'environnement et régime des installations classées.
Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer.
Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2243 XXII 2016 RIC Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible
Titre : Code de l'énergie Type de document : texte imprimé Auteurs : Claudie BOITEAU, Auteur ; Collectif, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2017 Importance : 1180 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16831-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies
Droit des énergies renouvelables
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : code énergie transition énergétique énergies renouvelables certificats d'économie d'énergie programmation pluriannuelle Index. décimale : 343.440 9202632 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Résumé : Les + de l'édition 2017 :
- des commentaires explicatifs et pratiques ;
- un accès facilité au droit de l'énergie, complexe et évolutif ;
- un atout pour une meilleure sécurité juridique des professionnels de la matière et de l'activité ;
- le seul code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la quatrième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 mais également de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015.
L'édition 2017 du Code de l'énergie Dalloz est profondément marquée par la publication des décrets d'application de la loi du 17 aout 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte portant sur le régime juridique des données énergétiques, la programmation pluriannuelle de l'énergie, l'obligation d'achat et le complément de rémunération, l'autorisation d'exploiter les installations de production d'électricité, les conditions de raccordement aux réseaux publics de distribution d'électricité, le chèque énergie...
Ce millésime est également à jour :
- du décret et de l'arrêté du 16 février 2017 relatifs aux aides à l'achat ou à la location des véhicules peu polluants ;
- de la loi du 24 février 2017 ratifiant les ordonnances des 27 juillet et 3 aout 2016 relatives respectivement à l'autoconsommation d'électricité et à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ;
- du décret du 9 mars 2017 modifiant les dispositions relatives au statut d'électro-intensif et à la réduction de tarif d'utilisation du réseau public de transport accordée aux sites fortement consommateurs d'électricité ;
- du décret du 21 mars 2017 relatif aux modalités d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique ;
- du décret du 29 mars 2017 relatif à la valorisation des effacements de consommation d'électricité conduisant à des économies d'énergie significatives ;
- du décret du 5 avril 2017 relatif au traitement et à la mise à disposition du public des données détaillées de comptage des gestionnaires des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel.Code de l'énergie [texte imprimé] / Claudie BOITEAU, Auteur ; Collectif, Auteur . - 4ème édition . - Dalloz, 2017 . - 1180 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-16831-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies
Droit des énergies renouvelables
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : code énergie transition énergétique énergies renouvelables certificats d'économie d'énergie programmation pluriannuelle Index. décimale : 343.440 9202632 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Résumé : Les + de l'édition 2017 :
- des commentaires explicatifs et pratiques ;
- un accès facilité au droit de l'énergie, complexe et évolutif ;
- un atout pour une meilleure sécurité juridique des professionnels de la matière et de l'activité ;
- le seul code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la quatrième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 mais également de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015.
L'édition 2017 du Code de l'énergie Dalloz est profondément marquée par la publication des décrets d'application de la loi du 17 aout 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte portant sur le régime juridique des données énergétiques, la programmation pluriannuelle de l'énergie, l'obligation d'achat et le complément de rémunération, l'autorisation d'exploiter les installations de production d'électricité, les conditions de raccordement aux réseaux publics de distribution d'électricité, le chèque énergie...
Ce millésime est également à jour :
- du décret et de l'arrêté du 16 février 2017 relatifs aux aides à l'achat ou à la location des véhicules peu polluants ;
- de la loi du 24 février 2017 ratifiant les ordonnances des 27 juillet et 3 aout 2016 relatives respectivement à l'autoconsommation d'électricité et à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ;
- du décret du 9 mars 2017 modifiant les dispositions relatives au statut d'électro-intensif et à la réduction de tarif d'utilisation du réseau public de transport accordée aux sites fortement consommateurs d'électricité ;
- du décret du 21 mars 2017 relatif aux modalités d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique ;
- du décret du 29 mars 2017 relatif à la valorisation des effacements de consommation d'électricité conduisant à des économies d'énergie significatives ;
- du décret du 5 avril 2017 relatif au traitement et à la mise à disposition du public des données détaillées de comptage des gestionnaires des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2244 XXII 2017 BOI Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible
Titre : Code de l'énergie Titre original : Annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Claudie BOITEAU, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 1430 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19639-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : code de l'énergie sources droit loi ressources énergétiques principes objectifs politique énergétique obligation de service public protection des consommateurs régulation rôle de l'état maitrise de la demande Index. décimale : 343.440 9202632 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Résumé :
Les + de l'édition 2020 :
• à jour des lois Energie et climat et Orientation des mobilités,
• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la septième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit de l’énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l’ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 et de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.
La 7e édition du Code de l’énergie Dalloz est à jour des derniers textes relatifs notamment aux renforcements des réseaux de transport et de distribution de gaz naturel nécessaires pour permettre l'injection du biogaz (28 juin 2019), aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants (16 juillet et 30 décembre), aux certificats d'économies d'énergie (12 juillet, 20 septembre et 9 décembre), à l’interruptibilité de la consommation de gaz naturel(17 décembre)…
Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l’énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
Code de l'énergie = Annoté & commenté [texte imprimé] / Claudie BOITEAU, Auteur . - Dalloz, 2020 . - 1430 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-19639-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des énergies
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : code de l'énergie sources droit loi ressources énergétiques principes objectifs politique énergétique obligation de service public protection des consommateurs régulation rôle de l'état maitrise de la demande Index. décimale : 343.440 9202632 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Résumé :
Les + de l'édition 2020 :
• à jour des lois Energie et climat et Orientation des mobilités,
• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la septième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit de l’énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l’ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 et de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.
La 7e édition du Code de l’énergie Dalloz est à jour des derniers textes relatifs notamment aux renforcements des réseaux de transport et de distribution de gaz naturel nécessaires pour permettre l'injection du biogaz (28 juin 2019), aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants (16 juillet et 30 décembre), aux certificats d'économies d'énergie (12 juillet, 20 septembre et 9 décembre), à l’interruptibilité de la consommation de gaz naturel(17 décembre)…
Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l’énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2313 XXII 2020 BOI Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
