Journées Nationales, I. Le renouvellement des sources du droit des obligations / Philippe MALINVAUD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, I Titre : Le renouvellement des sources du droit des obligations Titre original : Lille - 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALINVAUD, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1997 Importance : 189 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01522-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : renouvellement  sources  droit des obligations  sources européennes  droit des contrats  droit français  CEDH  sources internes  sources constitutionnelles  sources administratives  droit du marché  commission des clauses abusives Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Journées Nationales, I. Le renouvellement des sources du droit des obligations = Lille - 1996 [texte imprimé] / Philippe MALINVAUD, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1997 . - 189 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-01522-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : renouvellement  sources  droit des obligations  sources européennes  droit des contrats  droit français  CEDH  sources internes  sources constitutionnelles  sources administratives  droit du marché  commission des clauses abusives Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France

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1543	II 1997 MAL	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Journées Nationales, IV. La relativité du contrat / Muriel FABRE-MAGNAN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, IV Titre : La relativité du contrat Titre original : Nantes - 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2000 Importance : 256 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01989-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat  relativité  personnes  choses  espaces  temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Journées Nationales, IV. La relativité du contrat = Nantes - 1999 [texte imprimé] / Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2000 . - 256 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-01989-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrat  relativité  personnes  choses  espaces  temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France

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1542	II 2000 FAB	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Journées Nationales, V. Le contrat électronique / Thierry REVET

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, V Titre : Le contrat électronique Titre original : Toulouse - 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry REVET, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Panthéon-Assas Année de publication : 2002 Importance : 152 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913397-31-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : contrat électronique  commerce électronique  internet  théorie générale  tiers  contrats spéciaux Index. décimale : 343.440 9944 : Télématique (droit) - France Journées Nationales, V. Le contrat électronique = Toulouse - 2000 [texte imprimé] / Thierry REVET, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Panthéon-Assas, 2002 . - 152 pages ; Broché. ISBN : 978-2-913397-31-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : contrat électronique  commerce électronique  internet  théorie générale  tiers  contrats spéciaux Index. décimale : 343.440 9944 : Télématique (droit) - France

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1539	XX 2002 REV	Livre	CREDIMI 301	XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA	Disponible

Journées Nationales, VIII. L'image / Christian LE STANC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, VIII Titre : L'image Titre original : Grenoble Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian LE STANC, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 140 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06180-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : image  maîtrise de l'image  personne  droit civil  droit pénal  droit privé  biens publics  exploitation de l'image  contrats d'exploitation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : Un ouvrage faisant le point sur le droit de l'image et le droit à l'image est aujourd'hui particulièrement opportun. En effet, ces dernières années cette matière a été le théâtre d'évolutions absolument fondamentales. D'abord, le droit de la personne sur son image a régressé sensiblement au profit de la liberté d'expression et du droit du public à l'information. Ensuite, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens a été l'objet de très importants arrêts qui conduisent à atténuer le caractère exclusif du droit de propriété. Enfin se sont développés toute une série de contrats portant sur l'image des personnes qui attestent de la patrimonialité de ce droit de la personnalité. Journées Nationales, VIII. L'image = Grenoble [texte imprimé] / Christian LE STANC, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2005 . - 140 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) . ISBN : 978-2-247-06180-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : image  maîtrise de l'image  personne  droit civil  droit pénal  droit privé  biens publics  exploitation de l'image  contrats d'exploitation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : Un ouvrage faisant le point sur le droit de l'image et le droit à l'image est aujourd'hui particulièrement opportun. En effet, ces dernières années cette matière a été le théâtre d'évolutions absolument fondamentales. D'abord, le droit de la personne sur son image a régressé sensiblement au profit de la liberté d'expression et du droit du public à l'information. Ensuite, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens a été l'objet de très importants arrêts qui conduisent à atténuer le caractère exclusif du droit de propriété. Enfin se sont développés toute une série de contrats portant sur l'image des personnes qui attestent de la patrimonialité de ce droit de la personnalité.

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1538	II 2005 LES	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Journées Nationales, XIV. L'aléa / Valérie LASSERRE-KIESOW

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Journées Nationales, XIV Titre : L'aléa Titre original : Le Mans Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie LASSERRE-KIESOW, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Thèmes & commentaire Importance : 128 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10387-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : aléa  théorie générale du contrat  assurance-vie  suicide  contrat d'assurance  responsabilité civile  marchés financiers Index. décimale : 346.02 : Droit des contrats et mandats (contrats maritimes, obligations, ouvrages généraux sur la responsabilité civile contractuelle, responsabilité) Résumé : L'aléa est une notion centrale du droit privé qui brille par son classicisme (régime des contrats aléatoires ou lésionnaires, etc.) mais également par sa modernité (qualification de l'assurance-vie, tentatives de résorption de l'aléa par les marchés, aléa thérapeutique, principe de précaution, etc.). Ce volume constitue un outil de réflexion précieux pour quiconque s'intéresse aux multiples ressorts de l'aléa en droit privé. Quelle relation le droit entretient-il avec la contingence ? Qu'est-ce que l'aléa pour le droit ? On peut dire de manière relativement classique que l'aléa est à la fois combattu et apprivoisé par le droit. Combattu parce qu'il ne devrait pas y avoir d'aléa quant à la compréhensibilité du droit, quant à sa valeur et quant à ses solutions. Apprivoisé parce que la matière première du droit est le creuset de l'imprévisible et que par conséquent, « en tout il y a aléa, et spéculation sur l'aléa » . Journées Nationales, XIV. L'aléa = Le Mans [texte imprimé] / Valérie LASSERRE-KIESOW, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2010 . - 128 pages ; Broché. - (Thèmes & commentaire) . ISBN : 978-2-247-10387-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : aléa  théorie générale du contrat  assurance-vie  suicide  contrat d'assurance  responsabilité civile  marchés financiers Index. décimale : 346.02 : Droit des contrats et mandats (contrats maritimes, obligations, ouvrages généraux sur la responsabilité civile contractuelle, responsabilité) Résumé : L'aléa est une notion centrale du droit privé qui brille par son classicisme (régime des contrats aléatoires ou lésionnaires, etc.) mais également par sa modernité (qualification de l'assurance-vie, tentatives de résorption de l'aléa par les marchés, aléa thérapeutique, principe de précaution, etc.). Ce volume constitue un outil de réflexion précieux pour quiconque s'intéresse aux multiples ressorts de l'aléa en droit privé. Quelle relation le droit entretient-il avec la contingence ? Qu'est-ce que l'aléa pour le droit ? On peut dire de manière relativement classique que l'aléa est à la fois combattu et apprivoisé par le droit. Combattu parce qu'il ne devrait pas y avoir d'aléa quant à la compréhensibilité du droit, quant à sa valeur et quant à ses solutions. Apprivoisé parce que la matière première du droit est le creuset de l'imprévisible et que par conséquent, « en tout il y a aléa, et spéculation sur l'aléa » .

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1534	II 2010 LAS	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Journées Nationales, XV. La fiducie dans tous ses états / Marie-élodie ANCEL

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