Titre :	Le recours à l'arbitrage par les organisations internationales
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Stéphanie BELLIER, Auteur
Editeur :	L'Harmattan
Année de publication :	2011
Collection :	Justice internationale
Importance :	578 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-296-56155-7
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit du commerce, droit du commerce international Règlement des différends
Mots-clés :	arbitrage international  clause statutaire d'arbitrage  clause conventionnelle d'arbitrage  mise en oeuvre du recours  juge
Index. décimale :	341.522 : Arbitrage international
Résumé :	Le recours à l'arbitrage constitue, depuis toujours, le procédé privilégié des organisations internationales pour obtenir le règlement de leurs différends. Pourtant, ce recours n'avait jusqu'à présent jamais fait l'objet d'une étude générale, et ce, aussi bien dans la littérature anglophone que francophone. Le présent ouvrage vient ainsi combler une lacune du droit des organisations internationales. Il y parvient en apportant un éclairage sur les fondements et la mise en oeuvre du recours à l'arbitrage par les organisations. L'ouvrage révèle alors l'idée de la justice transportée par les organisations internationales, ces ordres juridiques dérivés. Cette idée est celle d'une justice privée à laquelle souscrit l'organisation et qui découle, parfois, de la volonté des Etats autant, en fait, que l'organisation dérive de cette volonté. Cette particularité ne saurait néanmoins être exagérée car la justice, quand bien même aurait-elle été développée par un sujet, ne saurait se rapporter à celui-ci.

Le recours à l'arbitrage par les organisations internationales [texte imprimé] / Stéphanie BELLIER, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 578 pages ; Broché. - (Justice internationale) .
ISBN : 978-2-296-56155-7
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit du commerce, droit du commerce international Règlement des différends
Mots-clés :	arbitrage international  clause statutaire d'arbitrage  clause conventionnelle d'arbitrage  mise en oeuvre du recours  juge
Index. décimale :	341.522 : Arbitrage international
Résumé :	Le recours à l'arbitrage constitue, depuis toujours, le procédé privilégié des organisations internationales pour obtenir le règlement de leurs différends. Pourtant, ce recours n'avait jusqu'à présent jamais fait l'objet d'une étude générale, et ce, aussi bien dans la littérature anglophone que francophone. Le présent ouvrage vient ainsi combler une lacune du droit des organisations internationales. Il y parvient en apportant un éclairage sur les fondements et la mise en oeuvre du recours à l'arbitrage par les organisations. L'ouvrage révèle alors l'idée de la justice transportée par les organisations internationales, ces ordres juridiques dérivés. Cette idée est celle d'une justice privée à laquelle souscrit l'organisation et qui découle, parfois, de la volonté des Etats autant, en fait, que l'organisation dérive de cette volonté. Cette particularité ne saurait néanmoins être exagérée car la justice, quand bien même aurait-elle été développée par un sujet, ne saurait se rapporter à celui-ci.