| Titre : |
La relation entre l'arbitre et les parties |
| Titre original : |
Critique du contrat d'arbitre |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Léonor JANDARD, Auteur ; François-Xavier TRAIN, Préfacier, etc. |
| Editeur : |
LGDJ Lextenso |
| Année de publication : |
2021 |
| Collection : |
Bibliothèque de droit privé num. Tome 62 |
| Importance : |
434 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-08843-3 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit des contrats spéciaux
Règlement des différends
|
| Mots-clés : |
contrat d'arbitre arbitrage instance arbitrale convention d'arbitrage |
| Index. décimale : |
347.440 9 : Règlement de conflits (droit) - France |
| Résumé : |
Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance arbitrale entre l'arbitre d'un côté, et les parties à la convention d'arbitrage de l'autre, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et la jurisprudence. Sans doute l'origine privée de la mission de l'arbitre alliée à son caractère, le plus souvent onéreux, a-t-elle inévitablement contribué à reconnaître ce contrat comme une évidence.
Cependant, une recherche et une mise à l'épreuve des mérites de l'approche contractuelle de la relation entre l'arbitre et les parties s'avèrent nécessaires. Cette étude se propose de montrer que la figure du contrat d'arbitre, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage à un moment de son histoire, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre.
Au-delà d'éprouver le bien-fondé de la qualification contractuelle, l'étude révèle que nombre des obligations de l'arbitre traditionnellement rattachées au contrat d'arbitre relèvent déjà de son statut établi par le décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l'arbitrage. Il en résulte de nombreuses incertitudes et incohérences que l'étude met en lumière au travers de l'analyse du contentieux opposant les arbitres aux parties devant les juridictions étatiques de droit commun.
À travers une analyse critique du contrat d'arbitre, l'étude débouche sur une approche renouvelée de la relation entre l'arbitre et les parties. |
La relation entre l'arbitre et les parties = Critique du contrat d'arbitre [texte imprimé] / Léonor JANDARD, Auteur ; François-Xavier TRAIN, Préfacier, etc. . - LGDJ Lextenso, 2021 . - 434 pages ; Broché. - ( Bibliothèque de droit privé; Tome 62) . ISBN : 978-2-275-08843-3 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit des contrats spéciaux
Règlement des différends
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| Mots-clés : |
contrat d'arbitre arbitrage instance arbitrale convention d'arbitrage |
| Index. décimale : |
347.440 9 : Règlement de conflits (droit) - France |
| Résumé : |
Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance arbitrale entre l'arbitre d'un côté, et les parties à la convention d'arbitrage de l'autre, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et la jurisprudence. Sans doute l'origine privée de la mission de l'arbitre alliée à son caractère, le plus souvent onéreux, a-t-elle inévitablement contribué à reconnaître ce contrat comme une évidence.
Cependant, une recherche et une mise à l'épreuve des mérites de l'approche contractuelle de la relation entre l'arbitre et les parties s'avèrent nécessaires. Cette étude se propose de montrer que la figure du contrat d'arbitre, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage à un moment de son histoire, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre.
Au-delà d'éprouver le bien-fondé de la qualification contractuelle, l'étude révèle que nombre des obligations de l'arbitre traditionnellement rattachées au contrat d'arbitre relèvent déjà de son statut établi par le décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l'arbitrage. Il en résulte de nombreuses incertitudes et incohérences que l'étude met en lumière au travers de l'analyse du contentieux opposant les arbitres aux parties devant les juridictions étatiques de droit commun.
À travers une analyse critique du contrat d'arbitre, l'étude débouche sur une approche renouvelée de la relation entre l'arbitre et les parties. |
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