Titre :	Droit des usages
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Pierre MOUSSERON, Auteur
Editeur :	LexisNexis
Année de publication :	2021
Collection :	Droit des usages
Importance :	390 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-3474-1
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Ouvrages généraux Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usages  force normative  formation des usages  applications des usages  disparition des usages
Index. décimale :	340.5 : Systèmes juridiques
Résumé :	Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

Droit des usages [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - LexisNexis, 2021 . - 390 pages ; Broché. - (Droit des usages) .
ISBN : 978-2-7110-3474-1
Langues : Français (fre)

Catégories :	Ouvrages généraux Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usages  force normative  formation des usages  applications des usages  disparition des usages
Index. décimale :	340.5 : Systèmes juridiques
Résumé :	Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.