Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13. Les marques nominatives / Christine ZANELLA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13 Titre : Les marques nominatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine ZANELLA, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1995 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 318 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marques nominatives  choix du nom  déposant  tiers  enregistrement  distinctivité de la marque  licéité  disponibilité  homonymie  droit d'usage  limites  exploitation  nom d'un tiers  action en usurpation  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13. Les marques nominatives [texte imprimé] / Christine ZANELLA, Auteur . - Litec, 1995 . - 318 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marques nominatives  choix du nom  déposant  tiers  enregistrement  distinctivité de la marque  licéité  disponibilité  homonymie  droit d'usage  limites  exploitation  nom d'un tiers  action en usurpation  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2399	XIX 1995 ZAN	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire / Hubert FLAHAULT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14 Titre : La marque communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1996 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 279 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire [texte imprimé] / Hubert FLAHAULT, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1996 . - 279 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droit des marques  marque communautaire  conditions  dépôt  enregistrement  INPI  régime juridique  droits du titulaire  contrats  droit international privé  protocole de Madrid  enjeux  stratégies Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2400	XIX 1996 FLA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15. Contrefaçon et concurrence déloyale / Jérôme PASSA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15 Titre : Contrefaçon et concurrence déloyale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme PASSA, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1997 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 354 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  action en contrefaçon  action en concurrence déloyale  articulation  conditions  mise en oeuvre  règles procédurales  protection subsidiaire de la concurrence déloyale  protection complémentaire  risque de confusion  état de la technique  connaissance au public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15. Contrefaçon et concurrence déloyale [texte imprimé] / Jérôme PASSA, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1997 . - 354 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  action en contrefaçon  action en concurrence déloyale  articulation  conditions  mise en oeuvre  règles procédurales  protection subsidiaire de la concurrence déloyale  protection complémentaire  risque de confusion  état de la technique  connaissance au public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2401	XIX 1997 PAS	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17. Abus de droit et droit d'auteur / Christophe CARON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17 Titre : Abus de droit et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe CARON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1998 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 341 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  abus de droit  applicabilité de la théorie  constatation judiciaire de l'abus  sanction  fonction de l'abus  mission pacificatrice  résolution des conflits internes  externes  mission régulatrice  déontologie du droit d'auteur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17. Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe CARON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1998 . - 341 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  abus de droit  applicabilité de la théorie  constatation judiciaire de l'abus  sanction  fonction de l'abus  mission pacificatrice  résolution des conflits internes  externes  mission régulatrice  déontologie du droit d'auteur Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2402	XXIX 1998 CAR	Livre	Salle Motulsky	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation / Michel FRANCK

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18 Titre : Les biotechnologies : protection et exploitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel FRANCK, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1999 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 174 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droits des brevets  biotechnologies  ordre international  conditions de brevetabilité  directives  transposition  INPI:exploitations des inventions biotechnologiques  étendue de la protection  certificats d'obtention végétale  licences de dépendance  perspectives d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation [texte imprimé] / Michel FRANCK, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1999 . - 174 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  droits des brevets  biotechnologies  ordre international  conditions de brevetabilité  directives  transposition  INPI:exploitations des inventions biotechnologiques  étendue de la protection  certificats d'obtention végétale  licences de dépendance  perspectives d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2403	XIX 1999 FRA 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2404	XIX 1999 FRA 2	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité / Fabienne DAIZE

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur / Sébastien RAIMOND

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés / Jérôme FRANTZ

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37. La protection des indications géographiques / Caroline LE GOFFIC

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 38. Approches stratégiques de la propriété industrielle / Georges BONET

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ

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