Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1. Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? / Pierre PELLIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1 Titre : Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? Titre original : Nairobi 1981 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre PELLIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1982 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 100 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 271103897 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : convention de Paris  droit des brevets  bénéficiaires de la protection  défaut d'exploitation  déchéances des droits  licences Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1. Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? = Nairobi 1981 [texte imprimé] / Pierre PELLIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1982 . - 100 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . ISSN : 271103897 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : convention de Paris  droit des brevets  bénéficiaires de la protection  défaut d'exploitation  déchéances des droits  licences Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2392	XIX 1982 PEL	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10. Le nouveau droit des marques en France / Jean-Pierre BOUYSSONNIE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10 Titre : Le nouveau droit des marques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre BOUYSSONNIE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1991 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 185 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  signes distinctifs  droit des marques  nouvelle loi  INPI  rôle  notoriété  conditions  effets  tolérance  non-exploitation  conséquences  mesures provisoires  saisies  protection des formes  usage de la marque d'autrui  publicité  incidences pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 10. Le nouveau droit des marques en France [texte imprimé] / Jean-Pierre BOUYSSONNIE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1991 . - 185 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  signes distinctifs  droit des marques  nouvelle loi  INPI  rôle  notoriété  conditions  effets  tolérance  non-exploitation  conséquences  mesures provisoires  saisies  protection des formes  usage de la marque d'autrui  publicité  incidences pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2397	XIX 1991 BOU	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11. L'avenir de la propriété intellectuelle / Bernard CAMBOURNAC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11 Titre : L'avenir de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1993 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 138 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété intellectuelle  nouvelles technologies  nouveaux droits  titulaires  développement de l'informatique  avenir  droit de la propriété industrielle  droit d'auteur  droits voisins  épuisement des droits de PI  OMPI  action: Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 11. L'avenir de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1993 . - 138 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété intellectuelle  nouvelles technologies  nouveaux droits  titulaires  développement de l'informatique  avenir  droit de la propriété industrielle  droit d'auteur  droits voisins  épuisement des droits de PI  OMPI  action: Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2398	XIX 1993 CAM	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire / Simone ROZES

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4 Titre : Les licences de brevets et le droit communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone ROZES, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1985 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 102 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0603-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit  licences  exploitation  droit communautaire  règlement d'exemption 1984  protection territoriale  pratique  concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire [texte imprimé] / Simone ROZES, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1985 . - 102 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . ISBN : 978-2-7111-0603-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit  licences  exploitation  droit communautaire  règlement d'exemption 1984  protection territoriale  pratique  concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2393	XIX 1985 ROZ	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5 Titre : Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1986 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 307 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droits d'auteur  droits voisins  loi nouvelle  colloque  protection des logiciels  oeuvres de l'esprit  créations publicitaires  copie privée  sociétés de perception  répartition des droits:garanties  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1986 . - 307 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . ISBN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droits d'auteur  droits voisins  loi nouvelle  colloque  protection des logiciels  oeuvres de l'esprit  créations publicitaires  copie privée  sociétés de perception  répartition des droits:garanties  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2394	XXIX 1986 FRA	Livre	CREDIMI 301	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur / Bernard CAMBOURNAC

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