Code CPDP du pétrole / Laurent RICHARD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Code CPDP du pétrole Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Importance : 2331 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2370-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'énergie  pétrole  code  comité professionnel du pétrole  première édition  législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment : Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés : Régime douanier et fiscal (droits et taxes...), Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité... Protection de l'environnement et régime des installations classées. Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier. Code CPDP du pétrole [texte imprimé] / Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur  . -  1ère édition . - LexisNexis, 2016 . - 2331 pages ; Relié. ISBN : 978-2-7110-2370-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'énergie  pétrole  code  comité professionnel du pétrole  première édition  législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment : Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés : Régime douanier et fiscal (droits et taxes...), Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité... Protection de l'environnement et régime des installations classées. Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier.

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2243	XXII 2016 RIC	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Droit et intégration des énergies renouvelables / Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et intégration des énergies renouvelables Titre original : Les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 527 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-54297-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables  droit  intégration  environnement  équipements  installations  normes  performance  gestion  baux  responsabilités  assurances Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Le présent ouvrage a pour objet de mettre en lumière les règles juridiques qui sont en lien avec le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment. L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor, et cette préoccupation entre dans le cadre de la politique de réduction des gaz à effet de serre. C'est pourquoi ce développement est appuyé par des aides financières qui se caractérisent notamment par des incitations fiscales et par des moyens de financements adaptés. Leur évolution est également subordonnée aux règles du droit de l'environnement, notamment au travers d'engagements internationaux et du droit de l'urbanisme. Les règles d'urbanisme peuvent être une clé essentielle pour favoriser ce développement mais aussi un frein si elles ne prennent pas en considération les spécificités de ces énergies renouvelables. Le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment doit s'accompagner également d'une réflexion sur les questions soulevées par leur gestion. Il s'agit tant de règles relatives à la copropriété que du droit des baux. En dernier lieu, il semble utile de mettre en lumière la responsabilité des installateurs de ces nouvelles technologies. Droit et intégration des énergies renouvelables = Les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment [texte imprimé] / Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU, Auteur . - L'Harmattan, 2011 . - 527 pages ; Broché. ISBN : 978-2-296-54297-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables  droit  intégration  environnement  équipements  installations  normes  performance  gestion  baux  responsabilités  assurances Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Le présent ouvrage a pour objet de mettre en lumière les règles juridiques qui sont en lien avec le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment. L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor, et cette préoccupation entre dans le cadre de la politique de réduction des gaz à effet de serre. C'est pourquoi ce développement est appuyé par des aides financières qui se caractérisent notamment par des incitations fiscales et par des moyens de financements adaptés. Leur évolution est également subordonnée aux règles du droit de l'environnement, notamment au travers d'engagements internationaux et du droit de l'urbanisme. Les règles d'urbanisme peuvent être une clé essentielle pour favoriser ce développement mais aussi un frein si elles ne prennent pas en considération les spécificités de ces énergies renouvelables. Le développement des énergies renouvelables dans le bâtiment doit s'accompagner également d'une réflexion sur les questions soulevées par leur gestion. Il s'agit tant de règles relatives à la copropriété que du droit des baux. En dernier lieu, il semble utile de mettre en lumière la responsabilité des installateurs de ces nouvelles technologies.

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2248	XXII 2011 HEG	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Energie renouvelables - Contrats d'implantation / Philippe TERNEYRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Energie renouvelables - Contrats d'implantation Titre original : Implantation des unités de production. Clauses suspensives. Modèles de contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe TERNEYRE, Auteur Editeur : Lamy Année de publication : 2010 Importance : 285 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-1274-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : montages contractuels  implantations d'unités de production  énergies renouvelables  clauses suspensives  modèles de contrats Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à disparaître ou à subsister au prix d'investissements considérables, d'autre part, l'énergie nucléaire restera toujours spécifique et délicate à gérer et, enfin, la question du réchauffement climatique va rester pour longtemps au centre des préoccupations des politiques publiques. En toute logique, si la question des EnR est devenue essentielle d'un point de vue politique, stratégique, économique et industriel, elle l'est également d'un point de vue juridique. Or, à cet égard, c'est peu dire que le droit des EnR est transversal : d'origine tant communautaire que nationale, ce droit interpelle le droit civil, le droit des affaires, le droit de la construction, le droit fiscal mais aussi, naturellement, le droit de l'environnement, de l'urbanisme, le droit des collectivités territoriales et le droit public en général. Phase décisive d'un "projet EnR", l'implantation des unités de production d'électricité ou de chaleur à partir d'EnR s'effectue dès lors dans un cadre contractuel complexe, à la croisée de ces nombreuses branches du droit. Conçu comme un guide du bon usage des contrats, avec des conseils pratiques sur les précautions spécifiques à prendre et des exemples de modèles "prêts à l'emploi", cet ouvrage expert offre aux opérateurs et à leurs conseils les outils nécessaires pour sécuriser leurs projets : montages contractuels permettant l'occupation d'une propriété privée, publique ou du domaine public naturel ; clauses suspensives liées à l'obtention des autorisations administratives ou à la conclusion des contrats de financement ; modèles d'actes et de contrats spécifiques (baux emphytéotiques, convention d'occupation du domaine public, bail à construction, concession d'utilisation du domaine public...). Energie renouvelables - Contrats d'implantation = Implantation des unités de production. Clauses suspensives. Modèles de contrats [texte imprimé] / Philippe TERNEYRE, Auteur . - Lamy, 2010 . - 285 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7212-1274-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : montages contractuels  implantations d'unités de production  énergies renouvelables  clauses suspensives  modèles de contrats Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à disparaître ou à subsister au prix d'investissements considérables, d'autre part, l'énergie nucléaire restera toujours spécifique et délicate à gérer et, enfin, la question du réchauffement climatique va rester pour longtemps au centre des préoccupations des politiques publiques. En toute logique, si la question des EnR est devenue essentielle d'un point de vue politique, stratégique, économique et industriel, elle l'est également d'un point de vue juridique. Or, à cet égard, c'est peu dire que le droit des EnR est transversal : d'origine tant communautaire que nationale, ce droit interpelle le droit civil, le droit des affaires, le droit de la construction, le droit fiscal mais aussi, naturellement, le droit de l'environnement, de l'urbanisme, le droit des collectivités territoriales et le droit public en général. Phase décisive d'un "projet EnR", l'implantation des unités de production d'électricité ou de chaleur à partir d'EnR s'effectue dès lors dans un cadre contractuel complexe, à la croisée de ces nombreuses branches du droit. Conçu comme un guide du bon usage des contrats, avec des conseils pratiques sur les précautions spécifiques à prendre et des exemples de modèles "prêts à l'emploi", cet ouvrage expert offre aux opérateurs et à leurs conseils les outils nécessaires pour sécuriser leurs projets : montages contractuels permettant l'occupation d'une propriété privée, publique ou du domaine public naturel ; clauses suspensives liées à l'obtention des autorisations administratives ou à la conclusion des contrats de financement ; modèles d'actes et de contrats spécifiques (baux emphytéotiques, convention d'occupation du domaine public, bail à construction, concession d'utilisation du domaine public...).

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2480	XXII 2010 TER	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Traité de droit des énergies renouvelables / Bernadette LE BAUT-FERRARESE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Traité de droit des énergies renouvelables Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernadette LE BAUT-FERRARESE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Éditions du Moniteur Année de publication : 2012 Importance : 685 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12839-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables  traités  droit  sources  statut juridique  droit du marché des énergies renouvelables  action sur l'offre  sur la demande  planification  développement Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l’exploitation des sources d’énergie renouvelables ne cessent de croître depuis 2008, rendant cette matière à la fois très riche mais surtout très complexe. De nombreux textes ont en effet été adoptés depuis la première édition et ont assez largement remanié la matière : Lois Grenelle 1 et 2, classement de l’éolien sous le régime des ICPE, directive n°2009/28 sur la promotion des énergies renouvelables, refonte de la procédure des concessions hydroélectriques, évolution des tarifs d’achat de l’électricité d’origine renouvelable, moratoire pour le solaire photovoltaïque, etc. À l’instar de la précédente édition, cet ouvrage présente donc de façon transversale et synthétique l’ensemble des règles de droit applicables à toutes les énergies renouvelables (énergie éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse). La première partie (introductive) a vocation à expliquer l’intérêt écologique et économique des énergies renouvelables. Dans une deuxième partie sont présentés le statut juridique des sources d’énergie renouvelables, le cadre juridique général de l’exploitation de ces sources et les règles relatives aux droits du sol et de l’environnement. La troisième et dernière partie concerne plus particulièrement le droit du marché des énergies renouvelables : aides publiques, planification du développement, action sur l’offre et sur la demande en énergie, font l’objet d’une analyse précise et détaillée. L'ensemble des règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité. Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande. Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.. Outil indispensable pour les spécialistes de l';énergie et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions. Traité de droit des énergies renouvelables [texte imprimé] / Bernadette LE BAUT-FERRARESE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Ã‰ditions du Moniteur, 2012 . - 685 pages ; Broché. ISBN : 978-2-281-12839-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies renouvelables Mots-clés : énergies renouvelables  traités  droit  sources  statut juridique  droit du marché des énergies renouvelables  action sur l'offre  sur la demande  planification  développement Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l’exploitation des sources d’énergie renouvelables ne cessent de croître depuis 2008, rendant cette matière à la fois très riche mais surtout très complexe. De nombreux textes ont en effet été adoptés depuis la première édition et ont assez largement remanié la matière : Lois Grenelle 1 et 2, classement de l’éolien sous le régime des ICPE, directive n°2009/28 sur la promotion des énergies renouvelables, refonte de la procédure des concessions hydroélectriques, évolution des tarifs d’achat de l’électricité d’origine renouvelable, moratoire pour le solaire photovoltaïque, etc. À l’instar de la précédente édition, cet ouvrage présente donc de façon transversale et synthétique l’ensemble des règles de droit applicables à toutes les énergies renouvelables (énergie éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse). La première partie (introductive) a vocation à expliquer l’intérêt écologique et économique des énergies renouvelables. Dans une deuxième partie sont présentés le statut juridique des sources d’énergie renouvelables, le cadre juridique général de l’exploitation de ces sources et les règles relatives aux droits du sol et de l’environnement. La troisième et dernière partie concerne plus particulièrement le droit du marché des énergies renouvelables : aides publiques, planification du développement, action sur l’offre et sur la demande en énergie, font l’objet d’une analyse précise et détaillée. L'ensemble des règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l'accès à cette réglementation n'est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité. Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d'énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l'habitat et de l'environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l'offre et la demande. Par son amplitude d'analyse, l'ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.. Outil indispensable pour les spécialistes de l';énergie et les juristes, cet ouvrage s'adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu'aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions.

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2324	XXII 2012 LEB	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

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