Titre :	L'offre de réforme des contrats spéciaux
Titre original :	Réflexions libres à partir du projet Henri Capitant
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Hania KASSOUL, Auteur ; David GANTSCHNIG, Auteur
Editeur :	Dalloz
Année de publication :	2021
Collection :	Thèmes et commentaires
Importance :	250 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-21114-2
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit des contrats spéciaux Ouvrages généraux
Mots-clés :	réforme  contrats spéciaux  avant-projet  réflexions
Index. décimale :	346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France
Résumé :	Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matièreL'Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d'une réforme en la matière.Un travail collectif mérite d'être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c'est-à-dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d'autres pans du droit.C'est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d'éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d'un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l'offre de réforme.

L'offre de réforme des contrats spéciaux = Réflexions libres à partir du projet Henri Capitant [texte imprimé] / Hania KASSOUL, Auteur ; David GANTSCHNIG, Auteur . - Dalloz, 2021 . - 250 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-21114-2
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit des contrats spéciaux Ouvrages généraux
Mots-clés :	réforme  contrats spéciaux  avant-projet  réflexions
Index. décimale :	346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France
Résumé :	Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matièreL'Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d'une réforme en la matière.Un travail collectif mérite d'être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c'est-à-dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d'autres pans du droit.C'est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d'éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d'un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l'offre de réforme.