Titre :	DROIT ET MONNAIE. États et espace monétaire transnational
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Philippe KAHN, Auteur
Editeur :	Litec
Année de publication :	1988
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7111-0828-2
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Avant-propos par Gérard FARJAT Préface par Philippe KAHN TERMES DE RÉFÉRENCE : DÉFINITION ET FONCTIONS DE LA MONNAIE 1 – HISTOIRE DE LA MONNAIE Histoire de la monnaie – Jean-Luc HERRENSCHMIDT Comment l’État confère la qualité monétaire à un avoir ? De la notion de cours à la notion de pouvoir libératoire légal – Bernard COURBIS La monnaie contre l’État ou la fable du troc – Jean-Michel SERVET 2 – NATURE DE LA MONNAIE Nature de la monnaie : une approche économique – Bernard SCHMITT Nature de la monnaie : une approche de droit économique – Gérard FARJAT Le droit et la monnaie : de l’instrument à la politique – Elie ALFANDARI LES ESPACES MONÉTAIRES : ÉLÉMENTS DE STRUCTURE 1 – LES POLITIQUES MONÉTAIRES Politique monétaire et relations internationales – Jean-Pierre PATAT 2 – INCIDENCE DES INNOVATIONS a) Innovations monétaires : les monnaies composites Les monnaies composites : innovation financière, innovation monétaire – Thierry VISSOL L’utilisation publique des monnaies composites (ECU/DTS) – Hugo HAHN L’utilisation privée des monnaies composites – John Trevor BROWN b) Innovations technologiques : la monnaie électronique Les cartes bancaires et les innovations technologiques – Alain-Marie FOY L’informatisation des actes monétaires – Eric FROMENT La monnaie électronique : régime juridique – Pascal ANCEL c) Innovations financières Bourses de commerce et innovations financières – Yves SIMON Les banques françaises et le phénomène de titralisation – Jean-François LEPETIT LES ESPACES MONÉTAIRES : CONFRONTATION ET DÉLIMITATION 1 – LA LIBERTÉ MONÉTAIRE DES OPÉRATEURS INTERNATIONAUX Souveraineté monétaire et utilisation de la monnaie par les opérateurs privés – Dominique CARREAU Internationalisation des monnaies et souveraineté des États – Geneviève BURDEAU Délimitation juridique des espaces monétaires nationaux et espace monétaire transnational – Eric LOQUIN 2 – LA PROTECTION DES ESPACES MONÉTAIRES NATIONAUX L’exercice de la puissance publique monétaire : le cas français – Jean-Pierre DUBOIS Le contrôle des banques devant l’internationalisation des opérations financières et bancaires – Jean BONNARDIN 3 – LES SUBSTITUTS AUX TRANSACTIONS MONÉTAIRES Les substituts aux transactions monétaires : le troc et opérations apparentées – Mahmoud SALEM CONCLUSION

DROIT ET MONNAIE. États et espace monétaire transnational [texte imprimé] / Philippe KAHN, Auteur . - Litec, 1988.
ISBN : 978-2-7111-0828-2
Langues : Français (fre)

Résumé :

Avant-propos par Gérard FARJAT Préface par Philippe KAHN TERMES DE RÉFÉRENCE : DÉFINITION ET FONCTIONS DE LA MONNAIE 1 – HISTOIRE DE LA MONNAIE Histoire de la monnaie – Jean-Luc HERRENSCHMIDT Comment l’État confère la qualité monétaire à un avoir ? De la notion de cours à la notion de pouvoir libératoire légal – Bernard COURBIS La monnaie contre l’État ou la fable du troc – Jean-Michel SERVET 2 – NATURE DE LA MONNAIE Nature de la monnaie : une approche économique – Bernard SCHMITT Nature de la monnaie : une approche de droit économique – Gérard FARJAT Le droit et la monnaie : de l’instrument à la politique – Elie ALFANDARI LES ESPACES MONÉTAIRES : ÉLÉMENTS DE STRUCTURE 1 – LES POLITIQUES MONÉTAIRES Politique monétaire et relations internationales – Jean-Pierre PATAT 2 – INCIDENCE DES INNOVATIONS a) Innovations monétaires : les monnaies composites Les monnaies composites : innovation financière, innovation monétaire – Thierry VISSOL L’utilisation publique des monnaies composites (ECU/DTS) – Hugo HAHN L’utilisation privée des monnaies composites – John Trevor BROWN b) Innovations technologiques : la monnaie électronique Les cartes bancaires et les innovations technologiques – Alain-Marie FOY L’informatisation des actes monétaires – Eric FROMENT La monnaie électronique : régime juridique – Pascal ANCEL c) Innovations financières Bourses de commerce et innovations financières – Yves SIMON Les banques françaises et le phénomène de titralisation – Jean-François LEPETIT LES ESPACES MONÉTAIRES : CONFRONTATION ET DÉLIMITATION 1 – LA LIBERTÉ MONÉTAIRE DES OPÉRATEURS INTERNATIONAUX Souveraineté monétaire et utilisation de la monnaie par les opérateurs privés – Dominique CARREAU Internationalisation des monnaies et souveraineté des États – Geneviève BURDEAU Délimitation juridique des espaces monétaires nationaux et espace monétaire transnational – Eric LOQUIN 2 – LA PROTECTION DES ESPACES MONÉTAIRES NATIONAUX L’exercice de la puissance publique monétaire : le cas français – Jean-Pierre DUBOIS Le contrôle des banques devant l’internationalisation des opérations financières et bancaires – Jean BONNARDIN 3 – LES SUBSTITUTS AUX TRANSACTIONS MONÉTAIRES Les substituts aux transactions monétaires : le troc et opérations apparentées – Mahmoud SALEM CONCLUSION