Titre :	Les Grands Arrêts de droit vitivinicole
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Théodore GEORGOPOULOS, Auteur
Editeur :	Mare & Martin
Année de publication :	2022
Collection :	Vin & droit
Importance :	630 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-84934-687-7
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Droit européen Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	vin  vins biologiques  droit vitivinicole  arrêts  jurisprudence  politique agricole commune  droit du vin  Cour de justice de l'Union européen  CJUE
Résumé :	Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités. Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.

Les Grands Arrêts de droit vitivinicole [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2022 . - 630 pages ; Broché. - (Vin & droit) .
ISBN : 978-2-84934-687-7
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit économique, droit du marché Droit européen Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	vin  vins biologiques  droit vitivinicole  arrêts  jurisprudence  politique agricole commune  droit du vin  Cour de justice de l'Union européen  CJUE
Résumé :	Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités. Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.