Titre :	Droit spatial
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Mireille COUSTON, Auteur
Editeur :	Ellipses
Année de publication :	2014
Collection :	Mise Au Point
Importance :	224 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7298-8669-1
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Espace et droit des activités spatiales
Mots-clés :	droit spatial  fondements  principes  champ d'application  régime juridique  acteurs spatiaux  objets spatiaux  activités spatiales
Index. décimale :	341.47 : Juridiction sur l'espace extra-terrestre (lune, planètes)
Résumé :	Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer. Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite. L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des États, que des entités non gouvernementales et même des individus. En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse. Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.

Droit spatial [texte imprimé] / Mireille COUSTON, Auteur . - Ellipses, 2014 . - 224 pages ; Broché. - (Mise Au Point) .
ISBN : 978-2-7298-8669-1
Langues : Français (fre)

Catégories :	Espace et droit des activités spatiales
Mots-clés :	droit spatial  fondements  principes  champ d'application  régime juridique  acteurs spatiaux  objets spatiaux  activités spatiales
Index. décimale :	341.47 : Juridiction sur l'espace extra-terrestre (lune, planètes)
Résumé :	Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer. Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite. L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des États, que des entités non gouvernementales et même des individus. En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse. Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.