Droit bancaire / Thierry BONNEAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit bancaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur Mention d'édition : 8ème édition Editeur : Montchrestien Année de publication : 2009 Autre Editeur : Lextenso éditions Collection : Domat droit privé Importance : 692 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1659-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire  activités  acteurs  opérations de clientèle  relations interbancaires  circuit interbancaire  circuit d'échange  circuit de règlement  emplois bancaires Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, au Règlement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale. Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels. L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de la loi du 18 juin 2009 relative aux caisses d'épargne et aux banques populaires et de l'ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement, intéressera, en raison de ses niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels. Droit bancaire [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur  . -  8ème édition . - Montchrestien : Lextenso éditions, 2009 . - 692 pages ; Broché. - (Domat droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1659-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire  activités  acteurs  opérations de clientèle  relations interbancaires  circuit interbancaire  circuit d'échange  circuit de règlement  emplois bancaires Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, au Règlement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale. Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels. L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de la loi du 18 juin 2009 relative aux caisses d'épargne et aux banques populaires et de l'ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement, intéressera, en raison de ses niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels.

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1939	XI 2009 BON	Livre	CREDIMI 301	XI - Droit bancaire et financier	Disponible

Droit international et européen des sociétés / Michel MENJUCQ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit international et européen des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel MENJUCQ , Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 2001 Collection : Domat droit privé Importance : 449 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1258-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : droit international des sociétés  droit européen des sociétés  sociétés  statut international  nationalité  détermination  fonction  changement  sociétés étrangères  conflit de lois  structures supranationales  groupement européen d'intérêt économique  opérations internationales  regroupement international  traitement international  groupes de sociétés  circulation international  établissement communautaire  défaillance économique internationale  compétence juridictionnelle  faillite internationale  droit européen  procédures d'insolvabilité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Profitant de la mondialisation de l'économie, les sociétés opèrent aujourd'hui couramment dans l'ordre international si bien qu'il apparaît du plus grand intérêt de rassembler, dans un même ouvrage, l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à cette situation. Dans ce but, ce précis qui présente l'originalité d'être, à ce jour, le seul entièrement consacré aux aspects internationaux des sociétés, aborde distinctement dans trois parties : Le statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés et les règles gouvernant les structures supranationales ; Les opérations internationales des sociétés qui se traduisent par des regroupements internationaux de sociétés ainsi que par l'établissement des sociétés sous forme d'implantations directes (succursales) ou indirectes (filiales) ; La défaillance économique internationale des sociétés profondément modifiée par l'entrée en vigueur, en mai 2002, du règlement communautaire sur les procédures d'insolvabilité. Comportant des décisions de jurisprudence commentées et des textes communautaires et internationaux, l'ouvrage a pour objectif de donner une compréhension claire des règles et des mécanismes du droit international et européen des sociétés. A ce titre, il intéresse les étudiants, les professionnels et les entreprises concernés par les affaires internationales. Droit international et européen des sociétés [texte imprimé] / Michel MENJUCQ , Auteur . - Montchrestien, 2001 . - 449 pages ; Broché. - (Domat droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1258-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : droit international des sociétés  droit européen des sociétés  sociétés  statut international  nationalité  détermination  fonction  changement  sociétés étrangères  conflit de lois  structures supranationales  groupement européen d'intérêt économique  opérations internationales  regroupement international  traitement international  groupes de sociétés  circulation international  établissement communautaire  défaillance économique internationale  compétence juridictionnelle  faillite internationale  droit européen  procédures d'insolvabilité Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Profitant de la mondialisation de l'économie, les sociétés opèrent aujourd'hui couramment dans l'ordre international si bien qu'il apparaît du plus grand intérêt de rassembler, dans un même ouvrage, l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à cette situation. Dans ce but, ce précis qui présente l'originalité d'être, à ce jour, le seul entièrement consacré aux aspects internationaux des sociétés, aborde distinctement dans trois parties : Le statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés et les règles gouvernant les structures supranationales ; Les opérations internationales des sociétés qui se traduisent par des regroupements internationaux de sociétés ainsi que par l'établissement des sociétés sous forme d'implantations directes (succursales) ou indirectes (filiales) ; La défaillance économique internationale des sociétés profondément modifiée par l'entrée en vigueur, en mai 2002, du règlement communautaire sur les procédures d'insolvabilité. Comportant des décisions de jurisprudence commentées et des textes communautaires et internationaux, l'ouvrage a pour objectif de donner une compréhension claire des règles et des mécanismes du droit international et européen des sociétés. A ce titre, il intéresse les étudiants, les professionnels et les entreprises concernés par les affaires internationales.

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1609	X 2001 MEN	Livre	CREDIMI 301	X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés	Disponible

Histoire du droit privé / Jean BART

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Histoire du droit privé Titre original : De la chute de l'Empire romain au XIXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BART, Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 1998 Collection : Domat droit privé Importance : 537 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1007-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé  histoire  sources du droit  personnes  choses  mariage  famille  biens  obligations  coutume  droits savants  législation royale  unification  tentatives  servage  mainmorte  roture  bourgeoisie  noblesse  identification  discriminations  droits sur les choses  régimes matrimoniaux  filiation  autorité  protection  transmission  patrimoine  sources des obligations  exécution des obligations  nouvel ordre juridique privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Renouant avec la tradition des anciens traités - sous forme abrégée -, ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue - d'environ un millénaire et demi- qui, seule, permet de saisir les lignes de force, leurs inflexions et leurs brisures. D'où la construction d'un triptyque dont le premier volet analyse l'acculturation consécutive aux " grandes invasions " en Gaule, alors quel a partie centrale, la plus large comme il se doit, englobe la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, le dernier volet étant centré sur la rupture révolutionnaire et la fondation des bases du droit nouveau. Histoire du droit privé = De la chute de l'Empire romain au XIXe siècle [texte imprimé] / Jean BART, Auteur . - Montchrestien, 1998 . - 537 pages ; Broché. - (Domat droit privé) . ISBN : 978-2-7076-1007-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé  histoire  sources du droit  personnes  choses  mariage  famille  biens  obligations  coutume  droits savants  législation royale  unification  tentatives  servage  mainmorte  roture  bourgeoisie  noblesse  identification  discriminations  droits sur les choses  régimes matrimoniaux  filiation  autorité  protection  transmission  patrimoine  sources des obligations  exécution des obligations  nouvel ordre juridique privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Renouant avec la tradition des anciens traités - sous forme abrégée -, ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue - d'environ un millénaire et demi- qui, seule, permet de saisir les lignes de force, leurs inflexions et leurs brisures. D'où la construction d'un triptyque dont le premier volet analyse l'acculturation consécutive aux " grandes invasions " en Gaule, alors quel a partie centrale, la plus large comme il se doit, englobe la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, le dernier volet étant centré sur la rupture révolutionnaire et la fondation des bases du droit nouveau.

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1590	II 1998 BAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

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