| Titre : |
Commotions cérébrales, sport et droit |
| Titre original : |
Prévention, responsabilités, indemnisation |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jean-Marie OSTIAN, Auteur |
| Editeur : |
Campus Ouvert |
| Année de publication : |
2019 |
| Importance : |
228 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
979-10-90293-54-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sport
|
| Mots-clés : |
commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques |
| Index. décimale : |
617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures |
| Résumé : |
Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? - |
Commotions cérébrales, sport et droit = Prévention, responsabilités, indemnisation [texte imprimé] / Jean-Marie OSTIAN, Auteur . - Campus Ouvert, 2019 . - 228 pages ; Broché. ISBN : 979-10-90293-54-0 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du sport
|
| Mots-clés : |
commotions cérébrales sportifs haut niveau droit prévention responsabilités indemnisation réduire les risques |
| Index. décimale : |
617.481 044 : Chirurgie du cerveau - Lésions et blessures |
| Résumé : |
Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd'hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour combattre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une "épidémie silencieuse". Qu'il est loin le temps de l'éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby.
Cet ouvrage est la suite d'un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé "Commotions cérébrales : sport, santé et droit" qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2o18, sportifs, médecins et juristes. Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu'est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences. Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l'UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.
Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s'interroge sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour réduire les risques traumatiques avant d'analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d'être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l'entraîneur, le club, le médecin, l'arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.
La dernière partie de l'ouvrage s'intéresse plus particulièrement à l'indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l'auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d'assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l'université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.
Cet ouvrage collectif s’attaque à la question des commotions cérébrales survenant lors de la pratique sportive (boxe, hockey, rugby, ...) du point de vue du droit. Comment en réduire la fréquence et la gravité (modification des règles du jeu, obligations de formation, de port de protections, ...) ? Quelles sont les responsabilités respectives des joueurs, de l’arbitre, du club, de la Fédération... ? Quelle indemnisation éventuelle des dommages subis ? Auprès de qui ? Selon quelles procédures ? - |
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