Titre :	Le sport et la loi
Titre original :	Guide juridique pratique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Serge PAUTOT, Auteur
Mention d'édition :	2ème édition
Editeur :	Juris
Année de publication :	2004
Importance :	348 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-910992-47-7
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit du sport
Mots-clés :	droit du sport  loi  guide  organisation administrative des sports  évolution  sources  droit français  constitution  conventions  traités internationaux  olympisme  Europe  mouvement fédéral  clubs sportifs  collectivités territoriales  entreprise  activité sportive  handicap  contrats  agent  intermédiaires  droit à l'image  parrainage  droit du travail  fiscalité  association sportive  assurances  responsabilité administrative  pénale  dopage
Index. décimale :	344.440 99 : Divertissement
Résumé :	Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport.

Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur  . -  2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-910992-47-7
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit du sport
Mots-clés :	droit du sport  loi  guide  organisation administrative des sports  évolution  sources  droit français  constitution  conventions  traités internationaux  olympisme  Europe  mouvement fédéral  clubs sportifs  collectivités territoriales  entreprise  activité sportive  handicap  contrats  agent  intermédiaires  droit à l'image  parrainage  droit du travail  fiscalité  association sportive  assurances  responsabilité administrative  pénale  dopage
Index. décimale :	344.440 99 : Divertissement
Résumé :	Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport.