Banques de données et droit d'auteur / André FRANCON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Banques de données et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur ; Pierre HUET, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1994 Importance : 179 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0730-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : banques de données  droit d'auteur  protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Banques de données et droit d'auteur [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur ; Pierre HUET, Auteur . - Librairies techniques, 1994 . - 179 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-0730-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : banques de données  droit d'auteur  protection Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2889	XX 1994 FRA	Livre	CREDIMI 301	XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA	Disponible

Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle / André FRANCON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle Titre original : Maîtrise Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur Editeur : Les Cours de droit Année de publication : 1990 Importance : 271 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets  inventions  protection  brevetabilité  procédure de délivrance  droits  obligations  titulaire  droit d'auteur  droit moral  auteur  droit d'exploitation  droit des marques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle = Maîtrise [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur . - Les Cours de droit, 1990 . - 271 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets  inventions  protection  brevetabilité  procédure de délivrance  droits  obligations  titulaire  droit d'auteur  droit moral  auteur  droit d'exploitation  droit des marques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2142	XIX 1990 FRA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5 Titre : Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1986 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 307 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droits d'auteur  droits voisins  loi nouvelle  colloque  protection des logiciels  oeuvres de l'esprit  créations publicitaires  copie privée  sociétés de perception  répartition des droits:garanties  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1986 . - 307 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . ISBN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droits d'auteur  droits voisins  loi nouvelle  colloque  protection des logiciels  oeuvres de l'esprit  créations publicitaires  copie privée  sociétés de perception  répartition des droits:garanties  sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2394	XXIX 1986 FRA	Livre	CREDIMI 301	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

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