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Auteur Michel VIVANT |
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Actif et interactif : les assises européennes de l'interactivité et de l'édition multimédia / Michel VIVANT
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2155 XXIX 1993 VIV Livre CREDIMI 301 XXIX - Droit d'auteur Disponible Le Droit des brevets / Jean FOYER
Titre : Le Droit des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1991 Importance : 483 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043196-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention propriété industrielle cadre institutionnel condition d'obtention reconnaissance prérogatives breveté contrefaçon exigences de forme contrats cession licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le Droit des brevets [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur . - Puf, 1991 . - 483 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-043196-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention propriété industrielle cadre institutionnel condition d'obtention reconnaissance prérogatives breveté contrefaçon exigences de forme contrats cession licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2374 XIX 1991 FOY Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers / Michel VIVANT
Titre : Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VIVANT, Auteur ; J. MERTENS DE WILMAR, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1991 Importance : 178 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0874-9 Langues : Français (fre) Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : droit communautaire liberté flux transfrontières données personnelles Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit communautaire et liberté des flux transfrontaliers [texte imprimé] / Michel VIVANT, Auteur ; J. MERTENS DE WILMAR, Auteur . - Litec, 1991 . - 178 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-0874-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : droit communautaire liberté flux transfrontières données personnelles Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2885 XX 1991 VIV Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible Juge et loi du brevet / Michel VIVANT
Titre : Juge et loi du brevet Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel VIVANT, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1977 Importance : 436 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0090-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle
Droit international PrivéMots-clés : propriété industrielle droit des brevets juge compétence juridictionnelle arbitrage droit international loi applicable droit institutionnel des brevets droit contractuel des brevets Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Juge et loi du brevet [texte imprimé] / Michel VIVANT, Auteur . - Litec, 1977 . - 436 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-0090-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle
Droit international PrivéMots-clés : propriété industrielle droit des brevets juge compétence juridictionnelle arbitrage droit international loi applicable droit institutionnel des brevets droit contractuel des brevets Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2376 XIX 1977 VIV Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Propriété intellectuelle et droit commun / Jean-Michel BRUGUIERE
Titre : Propriété intellectuelle et droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Nathalie MALLET-POUJOL, Auteur ; Agnès ROBIN, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2007 Collection : Institut de droit des affaires Importance : 400 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0609-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Propriété industrielleMots-clés : propriété intellectuelle droit commun droits de propriété intellectuelle périmètre nature juridique spécificités action en contrefaçon modes d'acquisition possession emprise meubles corporels droit d'auteur copropriété intellectuelle droit des successions droit de la concurrence parques d'usage cessionnaire cédant fonds de commerce ordre public Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Propriété intellectuelle et droit commun [texte imprimé] / Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur ; Nathalie MALLET-POUJOL, Auteur ; Agnès ROBIN, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007 . - 400 pages ; Broché. - (Institut de droit des affaires) .
ISBN : 978-2-7314-0609-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Propriété industrielleMots-clés : propriété intellectuelle droit commun droits de propriété intellectuelle périmètre nature juridique spécificités action en contrefaçon modes d'acquisition possession emprise meubles corporels droit d'auteur copropriété intellectuelle droit des successions droit de la concurrence parques d'usage cessionnaire cédant fonds de commerce ordre public Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2133 XXIX 2007 BRU Livre CREDIMI 301 XXIX - Droit d'auteur Disponible Propriété intellectuelle et mondialisation / Michel VIVANT
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