Titre :	La titrisation des actifs intellectuels
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Alexandre QUIQUEREZ, Auteur ; Nicolas BINCTIN, Préfacier, etc. ; André PRÜM, Préfacier, etc.
Editeur :	Larcier
Année de publication :	2013
Collection :	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg
Importance :	624 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-5398-5
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit bancaire et financier Propriété industrielle
Mots-clés :	titrisation  actifs intellectuelles  comptabilité  domaine titrisable  propriété intellectuelle  sous-jacents éligibles  éligibilité  applicabilité  risque titrisable  montage  respect  intérêts  titres financiers
Index. décimale :	346.493 5048 : Biens incorporels - Luxembourg
Résumé :	Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90. L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération. A la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises. Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012. Un ouvrage clair, innovant, illustré et documenté sur le phénomène de la titrisation des actifs intellectuels. Cet ouvrage approfondit pour la première fois l'application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.

La titrisation des actifs intellectuels [texte imprimé] / Alexandre QUIQUEREZ, Auteur ; Nicolas BINCTIN, Préfacier, etc. ; André PRÃœM, Préfacier, etc. . - Larcier, 2013 . - 624 pages ; Broché. - (Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg) .
ISBN : 978-2-8044-5398-5
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit bancaire et financier Propriété industrielle
Mots-clés :	titrisation  actifs intellectuelles  comptabilité  domaine titrisable  propriété intellectuelle  sous-jacents éligibles  éligibilité  applicabilité  risque titrisable  montage  respect  intérêts  titres financiers
Index. décimale :	346.493 5048 : Biens incorporels - Luxembourg
Résumé :	Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90. L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération. A la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises. Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012. Un ouvrage clair, innovant, illustré et documenté sur le phénomène de la titrisation des actifs intellectuels. Cet ouvrage approfondit pour la première fois l'application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.