| Titre : |
Les contrôles administratifs du vin |
| Titre original : |
Administrative controls in the wine sector |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Théodore GEORGOPOULOS, Auteur |
| Editeur : |
Mare & Martin |
| Année de publication : |
2021 |
| Collection : |
Vin & droit |
| Importance : |
422 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-84934-542-9 |
| Langues : |
Français (fre) Anglais (eng) |
| Catégories : |
Droit comparé et droits étrangers
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
|
| Mots-clés : |
colloque vin droit vitivinicole appellation d'origine France secondes marques vinicoles oncologie juridique protection juridictionnelle contrôles administratifs cas italien public control private control protection of wines administrative controls regulatory controls |
| Index. décimale : |
343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) |
| Résumé : |
En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur.
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Les contrôles administratifs du vin = Administrative controls in the wine sector [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2021 . - 422 pages ; Broché. - ( Vin & droit) . ISBN : 978-2-84934-542-9 Langues : Français ( fre) Anglais ( eng)
| Catégories : |
Droit comparé et droits étrangers
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
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| Mots-clés : |
colloque vin droit vitivinicole appellation d'origine France secondes marques vinicoles oncologie juridique protection juridictionnelle contrôles administratifs cas italien public control private control protection of wines administrative controls regulatory controls |
| Index. décimale : |
343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) |
| Résumé : |
En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur.
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343 : Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel 
