| Titre : |
Le sport et la loi |
| Titre original : |
Guide juridique pratique |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Serge PAUTOT, Auteur |
| Mention d'édition : |
2ème édition |
| Editeur : |
Juris |
| Année de publication : |
2004 |
| Importance : |
348 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-910992-47-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit du sport
|
| Mots-clés : |
droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage |
| Index. décimale : |
344.440 99 : Divertissement |
| Résumé : |
Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. |
Le sport et la loi = Guide juridique pratique [texte imprimé] / Serge PAUTOT, Auteur . - 2ème édition . - Juris, 2004 . - 348 pages ; Broché. ISBN : 978-2-910992-47-7 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit du sport
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| Mots-clés : |
droit du sport loi guide organisation administrative des sports évolution sources droit français constitution conventions traités internationaux olympisme Europe mouvement fédéral clubs sportifs collectivités territoriales entreprise activité sportive handicap contrats agent intermédiaires droit à l'image parrainage droit du travail fiscalité association sportive assurances responsabilité administrative pénale dopage |
| Index. décimale : |
344.440 99 : Divertissement |
| Résumé : |
Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport. |
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