Travaux de l'Association Henri Capitant, LV. Le contrat / Camille JAUFFRET-SPINOSI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, LV Titre : Le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille JAUFFRET-SPINOSI, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 2005 Importance : 940 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908199-66-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  contrat de société  contrat administratif  révision du contrat  rupture du contrat  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, LV. Le contrat [texte imprimé] / Camille JAUFFRET-SPINOSI, Auteur ; Collectif, Auteur . - Société de législation comparée, 2005 . - 940 pages ; Broché. ISBN : 978-2-908199-66-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des contrats spéciaux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  contrat de société  contrat administratif  révision du contrat  rupture du contrat  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1494	II 2005 JAU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, LXVI. La mondialisation / Marie-Anne FRISON-ROCHE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, LXVI Titre : La mondialisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Anne FRISON-ROCHE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2016 Importance : 984 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6015-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Droit international économique Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  sources du droit  affectation  mondialisation  circulation des personnes  investissements  internet  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, LXVI. La mondialisation [texte imprimé] / Marie-Anne FRISON-ROCHE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Bruylant, 2016 . - 984 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-6015-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Droit international économique Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  sources du droit  affectation  mondialisation  circulation des personnes  investissements  internet  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1495	II 2016 FRI	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, L. La responsabilité : Aspects nouveaux / Geneviève VINEY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, L Titre : La responsabilité : Aspects nouveaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève VINEY, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1999 Importance : 816 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02286-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  obligations  responsabilité  transporteur  médicale  professionnels du droit  responsabilité pénale des personnes morales  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, L. La responsabilité : Aspects nouveaux [texte imprimé] / Geneviève VINEY, Auteur ; Collectif, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1999 . - 816 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-02286-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  obligations  responsabilité  transporteur  médicale  professionnels du droit  responsabilité pénale des personnes morales  études comparatives  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1492	II 1999 VIN	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XL. La protection des biens culturels / Jean CHATELAIN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XL Titre : La protection des biens culturels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CHATELAIN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1989 Importance : 584 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-2037-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  droit pénal  droit international public  droit privé interne et international  propriété culturelle  patrimoine  droit public interne  études comparatives  droit comparé  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XL. La protection des biens culturels [texte imprimé] / Jean CHATELAIN, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1989 . - 584 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-2037-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  droit pénal  droit international public  droit privé interne et international  propriété culturelle  patrimoine  droit public interne  études comparatives  droit comparé  droits étrangers Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1486	II 1989 CHA	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII. La bonne foi / Yvon LOUSSOUARN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII Titre : La bonne foi Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvon LOUSSOUARN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Importance : 584 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2385-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  relations particuliers à particuliers  contrats publics  exécution  formation  études comparées  droits étrangers  droit pénal  fiscal  administratif  bonne foi  relations internationales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII. La bonne foi [texte imprimé] / Yvon LOUSSOUARN, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1992 . - 584 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2385-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  relations particuliers à particuliers  contrats publics  exécution  formation  études comparées  droits étrangers  droit pénal  fiscal  administratif  bonne foi  relations internationales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1488	II 1992 LOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XLVII. Les garanties de financement / Philippe SIMLER

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XX. Les modes non formels d'expression de la volonté / François GORÉ

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIII. Les Effets de la Depréciation Monétaire sur les Rapports Juridiques Contractuels / Orhan ALDIKACTI

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX. L'interprétation par le juge des règles écrites / Jean BOULOUIS

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII. L'abus de pouvoirs ou de fonctions / Georges MICHAELIDES-NOUAROS

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV. Le rôle de la pratique dans la formation du droit / Pierre TERCIER

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Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction / Jean FOYER

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