Essai sur la preuve dans son environnement culturel / Fabien GIRARD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Essai sur la preuve dans son environnement culturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabien GIRARD, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2013 Collection : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles Importance : 1002 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0865-2 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : preuve  appréhension culturelle  relativités culturelles  acculturations Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Philosophie Du Droit - Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. selles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d'années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d'appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd'hui la CEDH. Essai sur la preuve dans son environnement culturel [texte imprimé] / Fabien GIRARD, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013 . - 1002 pages ; Broché. - (Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles) . ISBN : 978-2-7314-0865-2 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : preuve  appréhension culturelle  relativités culturelles  acculturations Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Philosophie Du Droit - Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. selles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d'années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d'appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd'hui la CEDH.

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0109	I 2013 GIR	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

La preuve : regards croisés / Mustapha MEKKI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La preuve : regards croisés Type de document : texte imprimé Auteurs : Mustapha MEKKI, Auteur ; Loïc CADIET, Auteur ; Cyril GRIMALDI, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 292 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15028-1 Prix : 42 € Note générale : avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Martine Béhar-Touchais, Alain Benabent Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit de la preuve  droit commun de la preuve  risque de la preuve  droit transnational de la preuve  droit du travail  droit de la famille  droit des contrats  droit de l'environnement  droit processuel  actions collectives  droit comparé  civil law  common law Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Preuve : Établissement de la réalité d'un fait ou de l'existence d'un acte juridique. La preuve est paradoxalement, pour la doctrine, une véritable inconnue du droit français alors qu'elle est un enjeu fondamental pour les praticiens. Si la question n'est pas totalement ignorée, les études qui lui sont consacrées demeurent parcellaires, sectorisées et dispersées. Alors que les systèmes de common law lui consacrent de nombreux essais, ouvrages et traités, de tels travaux font défaut en droit français. Cela est d'autant plus étonnant qu'il faut se rappeler selon l'adage, que ne pas être prouvé et ne pas exister ne font qu'un (idem est non esse et non probari). Il serait temps de penser à construire une véritable théorie générale de la preuve. Note de contenu : Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche en droit des affaires et le Centre de recherche sur la justice et le procès, le 29 novembre 2013 à Paris La preuve : regards croisés [texte imprimé] / Mustapha MEKKI, Auteur ; Loïc CADIET, Auteur ; Cyril GRIMALDI, Auteur  . -  1ère édition . - Dalloz, 2015 . - 292 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) . ISBN : 978-2-247-15028-1 : 42 € avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Martine Béhar-Touchais, Alain Benabent Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit de la preuve  droit commun de la preuve  risque de la preuve  droit transnational de la preuve  droit du travail  droit de la famille  droit des contrats  droit de l'environnement  droit processuel  actions collectives  droit comparé  civil law  common law Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Preuve : Établissement de la réalité d'un fait ou de l'existence d'un acte juridique. La preuve est paradoxalement, pour la doctrine, une véritable inconnue du droit français alors qu'elle est un enjeu fondamental pour les praticiens. Si la question n'est pas totalement ignorée, les études qui lui sont consacrées demeurent parcellaires, sectorisées et dispersées. Alors que les systèmes de common law lui consacrent de nombreux essais, ouvrages et traités, de tels travaux font défaut en droit français. Cela est d'autant plus étonnant qu'il faut se rappeler selon l'adage, que ne pas être prouvé et ne pas exister ne font qu'un (idem est non esse et non probari). Il serait temps de penser à construire une véritable théorie générale de la preuve. Note de contenu : Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche en droit des affaires et le Centre de recherche sur la justice et le procès, le 29 novembre 2013 à Paris

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0123	I 2015 MEK	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

La preuve / Henri CAPITANT Association

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La preuve : Journées Pays-Bas/Belgique Titre original : Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2013 Importance : 1072 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5012-3 Note générale : de l'Association Henri Capitant, à Amsterdam et Liège, du 3 au 7 juin 2013 Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : preuve  études comparatives  droits fondamentaux  pouvoirs exorbitants de la puissance publique  nouvelles technologies  vérité Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Ce 63e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent des 3 au 7 juin 2013 aux Universités d'Amsterdam et de Liège. Classique et intemporel en apparence seulement, le droit de la preuve n'avait encore jamais fait l'objet de Journées internationales dédiées de l'Association Henri Capitant. Or, la preuve est aujourd'hui sous pression : subissant les assauts conjugués de la fondamentalisation du droit privé et de la recherche d'une vérité scientifique promise par les nouvelles technologies, elle est parfois asservie par la puissance publique. C'est dire tout l'intérêt des analyses délivrées par plus de 61 rapporteurs issus de 18 pays et rassemblées dans cet ouvrage. Sommaire de l'ouvrage : Preuve et droits fondamentaux (rapporteur général : Jean-Pierre Marguénaud, France) ; Preuve et pouvoirs exorbitants de la puissance publique (rapporteur général : Juan-Carlos Henao, Colombie) ; Preuve et nouvelles technologies (rapporteur général : Michele Taruffo, Italie) ; Preuve et vérité (rapporteurs généraux : Georges De Leval et Adrien Masset, Belgique). Rapport de synthèse : Jérôme Huet, France. Note de contenu : Preuve (droit) Études comparatives Actes de congrès La preuve = Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française : Journées Pays-Bas/Belgique [texte imprimé] / Henri CAPITANT Association, Auteur . - Bruylant, 2013 . - 1072 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-5012-3 de l'Association Henri Capitant, à Amsterdam et Liège, du 3 au 7 juin 2013 Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : preuve  études comparatives  droits fondamentaux  pouvoirs exorbitants de la puissance publique  nouvelles technologies  vérité Index. décimale : 347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve Résumé : Ce 63e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent des 3 au 7 juin 2013 aux Universités d'Amsterdam et de Liège. Classique et intemporel en apparence seulement, le droit de la preuve n'avait encore jamais fait l'objet de Journées internationales dédiées de l'Association Henri Capitant. Or, la preuve est aujourd'hui sous pression : subissant les assauts conjugués de la fondamentalisation du droit privé et de la recherche d'une vérité scientifique promise par les nouvelles technologies, elle est parfois asservie par la puissance publique. C'est dire tout l'intérêt des analyses délivrées par plus de 61 rapporteurs issus de 18 pays et rassemblées dans cet ouvrage. Sommaire de l'ouvrage : Preuve et droits fondamentaux (rapporteur général : Jean-Pierre Marguénaud, France) ; Preuve et pouvoirs exorbitants de la puissance publique (rapporteur général : Juan-Carlos Henao, Colombie) ; Preuve et nouvelles technologies (rapporteur général : Michele Taruffo, Italie) ; Preuve et vérité (rapporteurs généraux : Georges De Leval et Adrien Masset, Belgique). Rapport de synthèse : Jérôme Huet, France. Note de contenu : Preuve (droit) Études comparatives Actes de congrès

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0122	I 2013 ASS	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

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