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Auteur Hubert de VAUPLANE |
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Titre : Droit des marchés financiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Pierre BORNET, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1998 Importance : 1112 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2945-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marchés financiers droit euro instruments financiers services d'investissement autorités et entreprises de marché intervenants marchés opérations responsabilité prévention contrôle traitement des risques libéralisation des services financiers droit applicable aux opérations de marché Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, les questions boursières ont pris dans notre vie quotidienne une importance croissante : boursiers, épargnants ou salariés dépendent étroitement du fonctionnement des marchés financiers. Qui peut cependant prétendre connaître avec précision les règles qui régissent cet univers très particulier ? Le présent ouvrage – qu'on peut considérer comme un véritable traité – présente à la fois le droit de la bourse et le droit applicable à l'ensemble des marchés financiers. Il couvre ainsi les marchés réglementés ou de gré à gré (tels les marchés obligataires ou les marchés des changes), les marchés comptant ou à terme, et les marchés de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme.
L'ouvrage traite un nombre très important de questions : règles applicables aux valeurs mobilières, régulation des marchés (COB, Conseil des marchés financiers), offres publiques et autres opérations réalisées sur les marchés, règles déontologiques. Il s'attarde également sur l'impact des règles communautaires relatives aux opérations de marché.
Ce livre présente d'évidentes qualités. Il est probablement l'ouvrage le plus complet consacré à la question des marchés financiers. Il présente l'avantage d'être à la fois théorique et pratique. Théorique, il expose avec clarté et précision l'ensemble des règles applicables, avec un abondant appareil de notes bibliographiques. Pratique, il se réfère en permanence à l'application concrète faite de ces règles. Il a été couronné d'un prix de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est essentiellement destiné aux praticiens qui traitent les questions des marchés financiers, et aux spécialistes du droit des affaires. Les néophytes, qu'un ouvrage de plus de 1 000 pages n'effraie pas, pourront également se servir de cet ouvrage, soit pour comprendre des questions précises, soit pour s'informer sur le fonctionnement des marchés financiers. Malgré la rigueur de la matière, l'ouvrage est en effet rédigé en termes clairs, compréhensibles par tout un chacun.Droit des marchés financiers [texte imprimé] / Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Pierre BORNET, Auteur . - Litec, 1998 . - 1112 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-7111-2945-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marchés financiers droit euro instruments financiers services d'investissement autorités et entreprises de marché intervenants marchés opérations responsabilité prévention contrôle traitement des risques libéralisation des services financiers droit applicable aux opérations de marché Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, les questions boursières ont pris dans notre vie quotidienne une importance croissante : boursiers, épargnants ou salariés dépendent étroitement du fonctionnement des marchés financiers. Qui peut cependant prétendre connaître avec précision les règles qui régissent cet univers très particulier ? Le présent ouvrage – qu'on peut considérer comme un véritable traité – présente à la fois le droit de la bourse et le droit applicable à l'ensemble des marchés financiers. Il couvre ainsi les marchés réglementés ou de gré à gré (tels les marchés obligataires ou les marchés des changes), les marchés comptant ou à terme, et les marchés de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme.
L'ouvrage traite un nombre très important de questions : règles applicables aux valeurs mobilières, régulation des marchés (COB, Conseil des marchés financiers), offres publiques et autres opérations réalisées sur les marchés, règles déontologiques. Il s'attarde également sur l'impact des règles communautaires relatives aux opérations de marché.
Ce livre présente d'évidentes qualités. Il est probablement l'ouvrage le plus complet consacré à la question des marchés financiers. Il présente l'avantage d'être à la fois théorique et pratique. Théorique, il expose avec clarté et précision l'ensemble des règles applicables, avec un abondant appareil de notes bibliographiques. Pratique, il se réfère en permanence à l'application concrète faite de ces règles. Il a été couronné d'un prix de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est essentiellement destiné aux praticiens qui traitent les questions des marchés financiers, et aux spécialistes du droit des affaires. Les néophytes, qu'un ouvrage de plus de 1 000 pages n'effraie pas, pourront également se servir de cet ouvrage, soit pour comprendre des questions précises, soit pour s'informer sur le fonctionnement des marchés financiers. Malgré la rigueur de la matière, l'ouvrage est en effet rédigé en termes clairs, compréhensibles par tout un chacun.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1910 XI 1998 VAU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
Titre : La loi sur la sécurité financière Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Hubert de VAUPLANE, Auteur Editeur : La Revue Banque Année de publication : 2004 Importance : 262 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-408-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissementMots-clés : marché financier valeurs mobilières droit autorités de contrôle droit des marchés financiers droit des sociétés modernisation Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : La loi du 1er août 2003 sur la sécurité financière a profondément modifié le paysage de l'organisation et du fonctionnement des marchés financiers en France. L'objet du présent ouvrage est de commenter les principales dispositions de cette loi : la création de l'Autorité des marchés financiers, la réforme des autorités de contrôle du secteur bancaire et de l'assurance, la réforme du démarchage bancaire et financier, la modernisation du régime des opérations de titrisation, et la prise en compte des conséquences de l'affaire Enron en matière comptable tout comme en matière de Corpofate Governance. La loi sur la sécurité financière [texte imprimé] / Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Hubert de VAUPLANE, Auteur . - La Revue Banque, 2004 . - 262 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-86325-408-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissementMots-clés : marché financier valeurs mobilières droit autorités de contrôle droit des marchés financiers droit des sociétés modernisation Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : La loi du 1er août 2003 sur la sécurité financière a profondément modifié le paysage de l'organisation et du fonctionnement des marchés financiers en France. L'objet du présent ouvrage est de commenter les principales dispositions de cette loi : la création de l'Autorité des marchés financiers, la réforme des autorités de contrôle du secteur bancaire et de l'assurance, la réforme du démarchage bancaire et financier, la modernisation du régime des opérations de titrisation, et la prise en compte des conséquences de l'affaire Enron en matière comptable tout comme en matière de Corpofate Governance. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1919 XI 2004 DAI Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
Titre de série : Mélanges AEDBEF France, III Titre : Droit bancaire et financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : La Revue Banque Année de publication : 2001 Importance : 446 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-324-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire fusions sûretés internationales titres emprunts obligataires compensation information financière réserve de propriété faillites créances de banque DIP droit communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Cette troisième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble de nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière.
Parmi la vingtaine de thèmes traités :
Fusions des autorités boursières : Réforme des OPA, Fusion de banques et garanties ;
Sûretés internationales sur titres ;
Emprunts obligataires et indexation ;
Compensation et négoce international ;
Loi de majorité dans les sociétés ;
L'euro investisseur et l'information financière ;
Réserve de propriété et faillite ;
Marchés financiers électroniques ;
Déontologie et pouvoirs disciplinaires Tracking stocks ;
L'avenir du Dailly ;
Créances de banque et de bourse ;
Article 1415 du code civil et garanties ;
Comptes courants d'associés ;
Financements d'acquisitions de valeurs mobilières ;
DIP et droit communautaire ;
L'arrêt Baylet.
Mélanges AEDBEF France, III. Droit bancaire et financier [texte imprimé] / Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur . - La Revue Banque, 2001 . - 446 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-86325-324-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire fusions sûretés internationales titres emprunts obligataires compensation information financière réserve de propriété faillites créances de banque DIP droit communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Cette troisième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble de nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière.
Parmi la vingtaine de thèmes traités :
Fusions des autorités boursières : Réforme des OPA, Fusion de banques et garanties ;
Sûretés internationales sur titres ;
Emprunts obligataires et indexation ;
Compensation et négoce international ;
Loi de majorité dans les sociétés ;
L'euro investisseur et l'information financière ;
Réserve de propriété et faillite ;
Marchés financiers électroniques ;
Déontologie et pouvoirs disciplinaires Tracking stocks ;
L'avenir du Dailly ;
Créances de banque et de bourse ;
Article 1415 du code civil et garanties ;
Comptes courants d'associés ;
Financements d'acquisitions de valeurs mobilières ;
DIP et droit communautaire ;
L'arrêt Baylet.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1912 XI 2001 VAU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
Titre de série : Mélanges AEDBEF France, IV Titre : Droit bancaire et financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : La Revue Banque Année de publication : 2004 Importance : 520 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-393-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire banquier crédits polluants transmission de titres Hedge Funds usure investissement immobilier entreprises de marché chambres de compensation nature régime juridique procédure de redressement liquidation judiciaire extension autorité des marchés financiers lutte contre les manipulations de cours abus de marché Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Cette quatrième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble plus d'une vingtaine d'études sur l'actualité bancaire et boursière rédigées par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière.
Parmi les thèmes traités :
Banquier et crédits "polluants" ;
Recours contre les décisions de l'AMP : la nouvelle partition du dualisme juridictionnel ;
L'offre publique d'acquisition conditionnelle ;
La dualité des mécanismes d'inopposabilité en matière de transmission de titres ;
Hedge funds : vers une clarification du régime juridique; Les contours de l'Autorité des marchés financiers ;
Faut-il modifier la législation sur l'usure ?
L'achat et la vente de titres par les dirigeants : convergences et divergences des droits français et anglo-saxons ;
L'investissement immobilier par appel public à l'épargne ;
Nature et régime des sanctions prévues par les entreprises de marché et les chambres de compensation ;
L'extension de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire ;
Participation d'un organisme financier étranger à un crédit ouvert en France. Technique contractuelle et réglementation professionnelle ;
L'Autorité des marchés financiers : une autorité publique ambivalente ;
Vers un renouveau de la lutte contre les manipulations de cours : l'apport de la directive sur les abus de marché ;
Les critères de localisation des titres multi-intermédiés dans la Convention de La Haye ;
Défense anti-OPA : le cas des Bons PLAVIX.
Mélanges AEDBEF France, IV. Droit bancaire et financier [texte imprimé] / Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur . - La Revue Banque, 2004 . - 520 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-86325-393-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire banquier crédits polluants transmission de titres Hedge Funds usure investissement immobilier entreprises de marché chambres de compensation nature régime juridique procédure de redressement liquidation judiciaire extension autorité des marchés financiers lutte contre les manipulations de cours abus de marché Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé :
Cette quatrième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble plus d'une vingtaine d'études sur l'actualité bancaire et boursière rédigées par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière.
Parmi les thèmes traités :
Banquier et crédits "polluants" ;
Recours contre les décisions de l'AMP : la nouvelle partition du dualisme juridictionnel ;
L'offre publique d'acquisition conditionnelle ;
La dualité des mécanismes d'inopposabilité en matière de transmission de titres ;
Hedge funds : vers une clarification du régime juridique; Les contours de l'Autorité des marchés financiers ;
Faut-il modifier la législation sur l'usure ?
L'achat et la vente de titres par les dirigeants : convergences et divergences des droits français et anglo-saxons ;
L'investissement immobilier par appel public à l'épargne ;
Nature et régime des sanctions prévues par les entreprises de marché et les chambres de compensation ;
L'extension de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire ;
Participation d'un organisme financier étranger à un crédit ouvert en France. Technique contractuelle et réglementation professionnelle ;
L'Autorité des marchés financiers : une autorité publique ambivalente ;
Vers un renouveau de la lutte contre les manipulations de cours : l'apport de la directive sur les abus de marché ;
Les critères de localisation des titres multi-intermédiés dans la Convention de La Haye ;
Défense anti-OPA : le cas des Bons PLAVIX.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1913 XI 2004 VAU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
Titre de série : Mélanges AEDBEF France, V Titre : Droit bancaire et financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : La Revue Banque Année de publication : 2008 Importance : 458 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-517-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire conseil en investissement risques politiques succursales bancaires obligations contrôle prudentiel fiducie-sûreté lutte contre le blanchiment droit pénal international droit monégasque blanchiment de capitaux loi applicable succursales marchés d'instruments financiers break-up fees intérêts économiques risque produits responsabilité civile agences de notation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le cinquième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, tant de manière large que précise, tant d'un point de vue réfléchi que pratique. Mélanges AEDBEF France, V. Droit bancaire et financier [texte imprimé] / Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Jacques DAIGRE, Auteur ; Collectif, Auteur . - La Revue Banque, 2008 . - 458 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-86325-517-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire conseil en investissement risques politiques succursales bancaires obligations contrôle prudentiel fiducie-sûreté lutte contre le blanchiment droit pénal international droit monégasque blanchiment de capitaux loi applicable succursales marchés d'instruments financiers break-up fees intérêts économiques risque produits responsabilité civile agences de notation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Le cinquième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, tant de manière large que précise, tant d'un point de vue réfléchi que pratique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1914 XI 2008 VAU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible
