Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 1. Journée de la Société de législation comparée / Société de législation comparée

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 1 Titre : Journée de la Société de législation comparée : France, Yougoslavie, U.R.S.S., Bulgarie, Pologne, Japon, États-Unis d'Amérique Titre original : Année 1979 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société de législation comparée, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1980 Importance : 730 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : techniques contractuelles  relations  état  droit autogestionnaire  accords sociaux  accord de volonté  extension  effets  tiers  protection pénale  autogestion  chef d'entreprise  constitution  système juridique  ressources matérielles  ressources naturelles  agriculture  science comparative  modèles de sociétés  modèles d'entreprises  entreprises publiques  entreprises internationales  administration locale  tribunaux de la famille  délits  ordre familial  droit des contrats  droit pénal  protection des consommateurs  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 1. Journée de la Société de législation comparée = Année 1979 : France, Yougoslavie, U.R.S.S., Bulgarie, Pologne, Japon, États-Unis d'Amérique [texte imprimé] / Société de législation comparée, Auteur . - Société de législation comparée, 1980 . - 730 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : techniques contractuelles  relations  état  droit autogestionnaire  accords sociaux  accord de volonté  extension  effets  tiers  protection pénale  autogestion  chef d'entreprise  constitution  système juridique  ressources matérielles  ressources naturelles  agriculture  science comparative  modèles de sociétés  modèles d'entreprises  entreprises publiques  entreprises internationales  administration locale  tribunaux de la famille  délits  ordre familial  droit des contrats  droit pénal  protection des consommateurs  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1787	IV 1980 SOC	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 2. Journée de la Société de législation comparée / Société de législation comparée

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 2 Titre : Journée de la Société de législation comparée : France, Roumanie, Allemagne, Hongrie Titre original : Année 1980 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société de législation comparée, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1981 Importance : 368 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : sanctions privatives  non privatives  liberté  obligation du chercheur  contrat de recherche  techniques  déconcentration financière  gestion des services publics  contrôle  constatations de fait  juge de cassation  droit civil  droit public  droit pénal  principes généraux du droit  droit international public  droit administratif  droit privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 2. Journée de la Société de législation comparée = Année 1980 : France, Roumanie, Allemagne, Hongrie [texte imprimé] / Société de législation comparée, Auteur . - Société de législation comparée, 1981 . - 368 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : sanctions privatives  non privatives  liberté  obligation du chercheur  contrat de recherche  techniques  déconcentration financière  gestion des services publics  contrôle  constatations de fait  juge de cassation  droit civil  droit public  droit pénal  principes généraux du droit  droit international public  droit administratif  droit privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1786	IV 1981 SOC	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 3. Journée de la Société de législation comparée / Société de législation comparée

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 3 Titre : Journée de la Société de législation comparée : France, Italie, Pologne, Pays Nordiques, Grèce Titre original : Année 1981 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société de législation comparée, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1982 Importance : 756 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : recherche scientifique  problèmes juridiques  droits intellectuels  financement  administration de la recherche  régime matrimonial légal  codification de la procédure administrative  tourisme  droit du travail  responsabilité civile et pénale  entreprises  concertation  secteur public  constitution  influence  droit positif Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 3. Journée de la Société de législation comparée = Année 1981 : France, Italie, Pologne, Pays Nordiques, Grèce [texte imprimé] / Société de législation comparée, Auteur . - Société de législation comparée, 1982 . - 756 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : recherche scientifique  problèmes juridiques  droits intellectuels  financement  administration de la recherche  régime matrimonial légal  codification de la procédure administrative  tourisme  droit du travail  responsabilité civile et pénale  entreprises  concertation  secteur public  constitution  influence  droit positif Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1784	IV 1982 SOC	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 6. Journée de la Société de législation compatée / Société de législation comparée

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 6 Titre : Journée de la Société de législation compatée : France, Grèce, R.F.A., U.R.S.S., Pays nordiques, Italie Titre original : Année 1984 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société de législation comparée, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1985 Importance : 682 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Audiovisuel Droit comparé et droits étrangers Droit d'auteur Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : France  Grèce  pays nordiques  Italie  RFA  URSS  illicéité  responsabilité  droit constitutionnel  droit administratif  responsabilité administrative  action administrative  puissance publique  droit civil  responsabilité civile extracontractuelle  droit du travail  droit social  droit pénal  droit criminel  illicéité pénale  faits justificatifs  précédent judiciaire  force obligatoire des précédents  connaissance du droit  aspects juridiques  aspects sociologiques  droit comparé  droit international privé  faillite  liquidation des entreprises  droit commercial  Danemark  Suède  communication audiovisuelle  monopole  liberté  publicité  droit d'auteur  droit de réponse  nouveaux médias  limites pénales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 6. Journée de la Société de législation compatée = Année 1984 : France, Grèce, R.F.A., U.R.S.S., Pays nordiques, Italie [texte imprimé] / Société de législation comparée, Auteur . - Société de législation comparée, 1985 . - 682 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Audiovisuel Droit comparé et droits étrangers Droit d'auteur Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : France  Grèce  pays nordiques  Italie  RFA  URSS  illicéité  responsabilité  droit constitutionnel  droit administratif  responsabilité administrative  action administrative  puissance publique  droit civil  responsabilité civile extracontractuelle  droit du travail  droit social  droit pénal  droit criminel  illicéité pénale  faits justificatifs  précédent judiciaire  force obligatoire des précédents  connaissance du droit  aspects juridiques  aspects sociologiques  droit comparé  droit international privé  faillite  liquidation des entreprises  droit commercial  Danemark  Suède  communication audiovisuelle  monopole  liberté  publicité  droit d'auteur  droit de réponse  nouveaux médias  limites pénales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1779	IV 1985 SOC	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 7. Journée de la Société de législation comparée / Société de législation comparée

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 7 Titre : Journée de la Société de législation comparée : France, Hongrie, Yougoslavie, Bulgarie Titre original : Année 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société de législation comparée, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 1986 Importance : 412 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit international public et organisations internationales Mots-clés : malades mentaux  protection  droit civil  droit public  droit pénal  condition juridique  France  Hongrie  baux d'habitation  réparation  erreur judiciaire  Yougoslavie  rôle  fonction  bicaméralisme  sources  méthodes  droit commercial international  Bulgarie  arbitrage  usages  loi applicable  transports internationaux de marchandises  contrats internationaux  organisations internationales  unification Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 7. Journée de la Société de législation comparée = Année 1985 : France, Hongrie, Yougoslavie, Bulgarie [texte imprimé] / Société de législation comparée, Auteur . - Société de législation comparée, 1986 . - 412 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Droit international public et organisations internationales Mots-clés : malades mentaux  protection  droit civil  droit public  droit pénal  condition juridique  France  Hongrie  baux d'habitation  réparation  erreur judiciaire  Yougoslavie  rôle  fonction  bicaméralisme  sources  méthodes  droit commercial international  Bulgarie  arbitrage  usages  loi applicable  transports internationaux de marchandises  contrats internationaux  organisations internationales  unification Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1777	IV 1986 SOC	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Revue internationale de droit comparé. N° spécial, 8. Journée de la Société de législation comparée / Société de législation comparée

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