Titre :	Les usages en droit de l'entreprise
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Pierre MOUSSERON, Auteur
Editeur :	LexisNexis
Année de publication :	2010
Collection :	Actualités de droit de l'entreprise num. 27
Importance :	254 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-1475-0
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers
Index. décimale :	346.440 65 : Droit des entreprises - France
Résumé :	Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.

Les usages en droit de l'entreprise [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 254 pages ; Broché. - (Actualités de droit de l'entreprise; 27) .
ISBN : 978-2-7110-1475-0
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers
Index. décimale :	346.440 65 : Droit des entreprises - France
Résumé :	Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.