Titre :	Le droit des obligations dans l'intermédiation financière
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Sébastien BONFILS, Auteur
Editeur :	LGDJ Lextenso
Année de publication :	2005
Collection :	Droit & Economie
Importance :	388 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-275-02639-8
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit bancaire et financier Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	droit des obligations  contrats d'intermédiation financière  prestation de service  intermédiation de marché  obligations
Index. décimale :	346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France
Résumé :	Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure l'intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore celui né de la jurisprudence. Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités, non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels, mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est de rigueur et implique elle aussi des obligations. Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux.

Le droit des obligations dans l'intermédiation financière [texte imprimé] / Sébastien BONFILS, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2005 . - 388 pages ; Broché. - (Droit & Economie) .
ISBN : 978-2-275-02639-8
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit bancaire et financier Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	droit des obligations  contrats d'intermédiation financière  prestation de service  intermédiation de marché  obligations
Index. décimale :	346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France
Résumé :	Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure l'intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore celui né de la jurisprudence. Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités, non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels, mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est de rigueur et implique elle aussi des obligations. Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux.