Le Droit des brevets / Jean FOYER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le Droit des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1991 Importance : 483 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043196-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  propriété industrielle  cadre institutionnel  condition d'obtention  reconnaissance  prérogatives  breveté  contrefaçon  exigences de forme  contrats  cession  licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le Droit des brevets [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Michel VIVANT, Auteur . - Puf, 1991 . - 483 pages ; Broché. ISBN : 978-2-13-043196-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  propriété industrielle  cadre institutionnel  condition d'obtention  reconnaissance  prérogatives  breveté  contrefaçon  exigences de forme  contrats  cession  licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2374	XIX 1991 FOY	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7 Titre : La protection des produits semi-conducteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1988 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 142 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection  semi-conducteurs  règlementation française  conditions  conséquences  protection à l'étranger  pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1988 . - 142 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection  semi-conducteurs  règlementation française  conditions  conséquences  protection à l'étranger  pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2395	XIX 1988 FOY	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction / Jean FOYER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII Titre : Les nouveaux moyens de reproduction Titre original : Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1986 Importance : 416 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle  droits de la personnalité  reproduction  contrefaçon  études comparatives  informatique  droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction = Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1986 . - 416 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle  droits de la personnalité  reproduction  contrefaçon  études comparatives  informatique  droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1485	II 1986 FOY	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

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