Titre :	Les associations
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur
Editeur :	Dalloz
Année de publication :	1985
Importance :	524 pages
Format :	Relié
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-00611-3
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue

Les associations [texte imprimé] / Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur . - Dalloz, 1985 . - 524 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-00611-3
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes
Index. décimale :	000 - pas d'indexation décimale connue