Titre :	Essai sur la preuve dans son environnement culturel
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Fabien GIRARD, Auteur
Editeur :	Presses universitaires d'Aix-Marseille
Année de publication :	2013
Collection :	Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
Importance :	1002 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7314-0865-2
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Ouvrages généraux
Mots-clés :	preuve  appréhension culturelle  relativités culturelles  acculturations
Index. décimale :	347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve
Résumé :	Philosophie Du Droit - Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. selles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d'années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d'appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd'hui la CEDH.

Essai sur la preuve dans son environnement culturel [texte imprimé] / Fabien GIRARD, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013 . - 1002 pages ; Broché. - (Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles) .
ISBN : 978-2-7314-0865-2
Langues : Français (fre)

Catégories :	Ouvrages généraux
Mots-clés :	preuve  appréhension culturelle  relativités culturelles  acculturations
Index. décimale :	347.06 : Procédure et tribunaux - Preuve
Résumé :	Philosophie Du Droit - Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. selles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d'années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d'appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd'hui la CEDH.