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Auteur Théodore GEORGOPOULOS |
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Titre : Les contrôles administratifs du vin Titre original : Administrative controls in the wine sector Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2021 Collection : Vin & droit Importance : 422 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-542-9 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : colloque vin droit vitivinicole appellation d'origine France secondes marques vinicoles oncologie juridique protection juridictionnelle contrôles administratifs cas italien public control private control protection of wines administrative controls regulatory controls Index. décimale : 343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) Résumé :
En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur.
Les contrôles administratifs du vin = Administrative controls in the wine sector [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2021 . - 422 pages ; Broché. - (Vin & droit) .
ISBN : 978-2-84934-542-9
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : colloque vin droit vitivinicole appellation d'origine France secondes marques vinicoles oncologie juridique protection juridictionnelle contrôles administratifs cas italien public control private control protection of wines administrative controls regulatory controls Index. décimale : 343.076 48 : Raisins (économie agricole) (droit) Résumé :
En avril 1994, le colloque de l'Association internationale des Juristes du Droit de la Vigne et du Vin (AIDV), tenu à Suze-La-Rousse, s'est penché sur la question des contrôles dans le domaine vitivinicole. Plusieurs rapports nationaux ont mis en exergue les aspects comparatifs du sujet. 25 ans plus tard, un séminaire en droit vitivinicole, organisé le 1er octobre 2019 par le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne, est revenu sur la même problématique concernant la France et l'Italie à la lumière de l'intégration européenne. Les changements profonds intervenus pendant ces 25 années, tels l'européanisation du droit vitivinicole, l'introduction de nouvelles méthodes de contrôle à l'ère du numérique, l'émergence de nouveaux pays de production et de consommation de vis, ou encore l'importance croissante d'organismes privés de certification, autant de questions qui ont dicté l'édition d'une nouvelle étude comparée sur le sujet. Les systèmes juridiques d'Allemagne, d'Australie, du Canada, d'Espagne, des Etats-Unis, de France, d'Italie, du Portugal, de Suisse ainsi que celui l'Union européenne sont étudiées par des experts reconnus afin d'évaluer l'efficience des contrôles du vin avant de le verser dans le verre du consommateur.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2050 II 2021 GEO Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Droit du vin et santé publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2016 Collection : Vin & droit num. 3 Importance : 278 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-214-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : droit du vin santé publique vigne vin gestion du risque alcool sources de régulation internationalisation codex alimentarius OMS OMC OIV santé union européenne prohibition tendances prohibitionnistes étiquette mentions sanitaires pesticides intempérance salarié Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé :
L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité des niveaux de régulation en la matière et ascension de la société civile comme acteur ou comme valeur dans la régulation de l'économie.
Le présent ouvrage réunit les travaux d'une journée d'études qui s'est tenue à Reims, le 15 janvier 2015, dans le cadre du Programme Vin & Droit. Ces travaux ne prétendent pas vouloir dresser un bilan de l'ensemble des règles en matière de la vigne et du vin, lesquelles serviraient - ou compromettraient, au contraire - la cause sanitaire. Il ne s'agit pas, non plus, de se positionner par rapport à l'approche de "diabolisation" du vin. L'ambition de l'ouvrage est de jeter un regard nouveau à cette problématique, au-delà du dilemme "santé ou alcool", par l'appréhension de différentes interventions normatives en la matière en termes de légitimité d'action et de responsabilité(s) juridique(s).
Droit du vin et santé publique [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2016 . - 278 pages ; Broché. - (Vin & droit; 3) .
ISBN : 978-2-84934-214-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit international public et organisations internationalesMots-clés : droit du vin santé publique vigne vin gestion du risque alcool sources de régulation internationalisation codex alimentarius OMS OMC OIV santé union européenne prohibition tendances prohibitionnistes étiquette mentions sanitaires pesticides intempérance salarié Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé :
L'enjeu sanitaire dans la régulation de la production et de la consommation de vin relève de la recherche perpétuelle d'un équilibre entre des objectifs souvent divergents : protection du consommateur, optimisation de la production, conquête de nouveaux marchés, développement durable, sauvegarde des usages de viticulture... Si le débat n'est pas nouveau, il se pose au demeurant aujourd'hui dans des conditions inédites : progrès de la science médicale, développement de la notion de risque et de sa gestion, multiplicité des niveaux de régulation en la matière et ascension de la société civile comme acteur ou comme valeur dans la régulation de l'économie.
Le présent ouvrage réunit les travaux d'une journée d'études qui s'est tenue à Reims, le 15 janvier 2015, dans le cadre du Programme Vin & Droit. Ces travaux ne prétendent pas vouloir dresser un bilan de l'ensemble des règles en matière de la vigne et du vin, lesquelles serviraient - ou compromettraient, au contraire - la cause sanitaire. Il ne s'agit pas, non plus, de se positionner par rapport à l'approche de "diabolisation" du vin. L'ambition de l'ouvrage est de jeter un regard nouveau à cette problématique, au-delà du dilemme "santé ou alcool", par l'appréhension de différentes interventions normatives en la matière en termes de légitimité d'action et de responsabilité(s) juridique(s).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2042 XXV 2016 GEO Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible
Titre : Les Grands Arrêts de droit vitivinicole Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2022 Collection : Vin & droit Importance : 630 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-687-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit économique, droit du marché
Droit européen
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : vin vins biologiques droit vitivinicole arrêts jurisprudence politique agricole commune droit du vin Cour de justice de l'Union européen CJUE Résumé : Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.Les Grands Arrêts de droit vitivinicole [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur . - Mare & Martin, 2022 . - 630 pages ; Broché. - (Vin & droit) .
ISBN : 978-2-84934-687-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit économique, droit du marché
Droit européen
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : vin vins biologiques droit vitivinicole arrêts jurisprudence politique agricole commune droit du vin Cour de justice de l'Union européen CJUE Résumé : Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s’avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d’un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d’esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l’existence d’une « école » française en la matière.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3020 II 2022 GEO Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : La vigne, le vin et le droit Autre titre : Du local au global: Mélanges en l'honneur de Robert Tinlot Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore GEORGOPOULOS, Auteur ; JUBAN Yann, Auteur ; LEBEL Christine, Auteur Editeur : Mare & Martin Année de publication : 2021 Collection : Liber Amicorum Importance : 712 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-509-2 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : vin vigne droit Résumé : Avec ces Mélanges, la Collection Vin & Droit publie un ouvrage-hommage à Robert Tinlot et qui explore tous les aspects fondamentaux du droit vitivinicole. Après l'interrogation légitime sur l'autonomie du droit du vitivinicole d'un point de vue historique et international, l'ouvrage explore diverses pistes. Bien évidemment, la thématique chère à Robert Tinlot liée à l'origine, au terroir et aux indications géographiques permet des approches pluridisciplinaires et la confrontation des notions. Ces Mélanges permettent également de s'interroger sur la gouvernance du secteur vitivinicole d'un point de vue national, communautaire et international. Enfin, l'information et la protection du consommateur ainsi que la valorisation des vins au travers l'étiquetage et certaines mentions distinctives complètent cette publication qui a pour ambition de recueillir l’essentiel de la pensée juridique au niveau international sur une branche de droit en plein essor. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2849345091/la-vigne-le-vin-et-le-droit-the [...] La vigne, le vin et le droit ; Du local au global: Mélanges en l'honneur de Robert Tinlot [texte imprimé] / Théodore GEORGOPOULOS, Auteur ; JUBAN Yann, Auteur ; LEBEL Christine, Auteur . - Mare & Martin, 2021 . - 712 pages ; Broché. - (Liber Amicorum) .
ISBN : 978-2-84934-509-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : vin vigne droit Résumé : Avec ces Mélanges, la Collection Vin & Droit publie un ouvrage-hommage à Robert Tinlot et qui explore tous les aspects fondamentaux du droit vitivinicole. Après l'interrogation légitime sur l'autonomie du droit du vitivinicole d'un point de vue historique et international, l'ouvrage explore diverses pistes. Bien évidemment, la thématique chère à Robert Tinlot liée à l'origine, au terroir et aux indications géographiques permet des approches pluridisciplinaires et la confrontation des notions. Ces Mélanges permettent également de s'interroger sur la gouvernance du secteur vitivinicole d'un point de vue national, communautaire et international. Enfin, l'information et la protection du consommateur ainsi que la valorisation des vins au travers l'étiquetage et certaines mentions distinctives complètent cette publication qui a pour ambition de recueillir l’essentiel de la pensée juridique au niveau international sur une branche de droit en plein essor. En ligne : https://www.chasse-aux-livres.fr/prix/2849345091/la-vigne-le-vin-et-le-droit-the [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2506 M 2021 GEO Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
