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Auteur Edmond BERTRAND |
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L'Esprit nouveau des lois civiles / Edmond BERTRAND
Titre : L'Esprit nouveau des lois civiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond BERTRAND, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1984 Importance : 116 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0741-7 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit lois civiles théorie jurisprudence source du droit propriété immobilière entreprise ordre collectif Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'Esprit nouveau des lois civiles [texte imprimé] / Edmond BERTRAND, Auteur . - Economica, 1984 . - 116 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-0741-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit lois civiles théorie jurisprudence source du droit propriété immobilière entreprise ordre collectif Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1511 II 1984 BER Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Étude exploratoire de l'arbitrage dans les principales matières de droit privé / Edmond BERTRAND
Titre : Étude exploratoire de l'arbitrage dans les principales matières de droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond BERTRAND, Auteur Editeur : La Documentation Française Année de publication : 1979 Importance : 220 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-000298-3 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage droit privé arbitrage informel contrôle judiciaire arbitrage sur compromis compromis clauses compromissoires chambres arbitrales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Étude exploratoire de l'arbitrage dans les principales matières de droit privé [texte imprimé] / Edmond BERTRAND, Auteur . - La Documentation Française, 1979 . - 220 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-11-000298-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage droit privé arbitrage informel contrôle judiciaire arbitrage sur compromis compromis clauses compromissoires chambres arbitrales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1125 XVII 1979 BER Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible