Brevet et médicament en droit français et en droit européen / Michel de HAAS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Brevet et médicament en droit français et en droit européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de HAAS, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1981 Collection : Collection du CEIPI num. 28 Importance : 589 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Brevet et médicament en droit français et en droit européen [texte imprimé] / Michel de HAAS, Auteur . - Litec, 1981 . - 589 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 28) . ISBN : 978-2-7111-0256-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : brevets d'inventions  médicaments  droits européen  brevetabilité  qualification juridique  conditions de brevetabilité  nouveauté  activité inventive  application industrielle  cas particulier  régime juridique  droits du breveté  efficacité  droit de la concurrence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2414	XIX 1981 HAA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible
2419	XIX 1981 HAA 1	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Les brevets européens / Lise DYBDAHL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les brevets européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Lise DYBDAHL, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2005 Collection : Collection du CEIPI num. 52 Importance : 255 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0577-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit européen  brevets européens  organisation européenne des brevets  brevetabilité  conditions  nouveauté  activité inventive  date de dépôt  priorité  exigences procédurales  droits conférés Index. décimale : 346.404 86 : Brevets d'invention - Europe Les brevets européens [texte imprimé] / Lise DYBDAHL, Auteur . - Litec, 2005 . - 255 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 52) . ISBN : 978-2-7110-0577-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'invention  droit européen  brevets européens  organisation européenne des brevets  brevetabilité  conditions  nouveauté  activité inventive  date de dépôt  priorité  exigences procédurales  droits conférés Index. décimale : 346.404 86 : Brevets d'invention - Europe

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2421	XIX 2005 DYB	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Brevets d'invention / Paul MATHELY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Brevets d'invention Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul MATHELY, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1971 Importance : 590 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  obtention  protection  conditions  mandataires  ingénieur-conseil  cas particuliers  autre protection  certificat d'utilité  droit international des brevets  obligations du breveté  exploitation  contrats Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Brevets d'invention [texte imprimé] / Paul MATHELY, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur  . -  4ème édition . - Dalloz, 1971 . - 590 pages ; Relié. Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  brevets d'invention  obtention  protection  conditions  mandataires  ingénieur-conseil  cas particuliers  autre protection  certificat d'utilité  droit international des brevets  obligations du breveté  exploitation  contrats Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2375	XIX 1971 MAT	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Les brevets d'invention dans l'économie, III. La coopération internationale en matière de brevets. Rôle des brevets dans l'innovation et le transfert des techniques. / François RUSSO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Les brevets d'invention dans l'économie, III Titre : La coopération internationale en matière de brevets. Rôle des brevets dans l'innovation et le transfert des techniques. Type de document : texte imprimé Auteurs : François RUSSO, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Institut de science économique appliquée Année de publication : 1972 Collection : Economies et sociétés Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'inventions  propriété industrielle  coopération internationale  rôle  transfert des techniques  études comparatives  brevet européen  stratégies  idée inventive  réalisation industrielle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les brevets d'invention dans l'économie, III. La coopération internationale en matière de brevets. Rôle des brevets dans l'innovation et le transfert des techniques. [texte imprimé] / François RUSSO, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Institut de science économique appliquée, 1972. - (Economies et sociétés) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'inventions  propriété industrielle  coopération internationale  rôle  transfert des techniques  études comparatives  brevet européen  stratégies  idée inventive  réalisation industrielle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2371	XIX 1972 RUS	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Les brevets d'invention dans l'économie, IV. Brevets, transfert des techniques et stratégie économique. / François RUSSO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Les brevets d'invention dans l'économie, IV Titre : Brevets, transfert des techniques et stratégie économique. Type de document : texte imprimé Auteurs : François RUSSO, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Institut de science économique appliquée Année de publication : 1974 Collection : Economies et sociétés Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'inventions  propriété industrielle  transfert de technologies  licensing américain  pays en voie de développement  contrats de sous-traitance  accords de licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les brevets d'invention dans l'économie, IV. Brevets, transfert des techniques et stratégie économique. [texte imprimé] / François RUSSO, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Institut de science économique appliquée, 1974. - (Economies et sociétés) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : brevets d'inventions  propriété industrielle  transfert de technologies  licensing américain  pays en voie de développement  contrats de sous-traitance  accords de licence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2372	XIX 1974 RUS	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Brevets et sous-développement / Martine HIANCE

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